626711-2022 - Mise en concurrenceFrance-Le Mans: Consommables médicaux
OJ S 218/2022 11/11/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ch le mans
Adresse postale: ets support du GHT 72 - 194 avenue Rubillard
Ville: Le Mans Cedex 09
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72037
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone: +33 255465042
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2123606&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2123606&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement de santé
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
filtres a usage medical pour la protection des patients et des ventilateurs, circuits de ventilation et accessoires de ventilation
Numéro de référence: FRME22-005
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de filtres a usage medical pour la protection des patients et des ventilateurs, circuits de ventilation et accessoires de ventilation dans le cadre du ght 72 Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard, l'epsm, le CH de Château du loir et le CH de St Calais
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 388 300,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
filtres pour protection des patients taille adulte
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
filtres pour protection des patients taille adulte
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
filtres pour protection des patients taille pédiatrique
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
filtres pour protection des patients taille pédiatrique
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
filtres pour la protection des ventilateurs, des circuits respiratoires et des insufflateurs manuels
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
filtres pour la protection des ventilateurs, des circuits respiratoires et des insufflateurs manuels
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs pour néonatalogie diamètre 10 mm
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs pour néonatalogie diamètre 10 mm
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs pédiatriques diamètre 15 mm
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs pédiatriques diamètre 15 mm
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs pédiatriques Fabian
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs pédiatriques Fabian
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs adultes
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs adultes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs Osiris II
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs Osiris II
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 100,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs Osiris III
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs Osiris III
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs Oxylog
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs Oxylog
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateurs Airox Arx1
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateurs Airox Arx1
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuits pour respirateur d'anesthésie Primus-Perseus (Draeger) et Aestiva (Ge Datex)
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuits pour respirateur d'anesthésie Primus-Perseus (Draeger) et Aestiva (Ge Datex)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 63 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuit pour respirateur d'anesthésie "Avance" (Ge Datex)
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuit pour respirateur d'anesthésie "Avance" (Ge Datex)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuit monobranche pour respirateur de VNI Philips respironics V 60
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuit monobranche pour respirateur de VNI Philips respironics V 60
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 700,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ballons en silicone réutilisables pour induction/ventilation embout ouvrable avec anneau
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
ballons en silicone réutilisables pour induction/ventilation embout ouvrable avec anneau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ballons souples à usage unique en caoutchouc synthétique avec embout fermé par tétine ou anneau
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
ballons souples à usage unique en caoutchouc synthétique avec embout fermé par tétine ou anneau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tubulures annelées en longueur 180cm diamètre 19 à 22 mm et Couronnes
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
tubulures annelées en longueur 180cm diamètre 19 à 22 mm et Couronnes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
raccords connecteurs et valve de PEEP à usage unique
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
raccords connecteurs et valve de PEEP à usage unique
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 300,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ligne de monitorage des gaz longueur 3 m embouts luer lock males
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
ligne de monitorage des gaz longueur 3 m embouts luer lock males
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 700,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
filtre hydrophobe entrée module de capnographie
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
filtre hydrophobe entrée module de capnographie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jeu d'adaptateurs Nomoline LH Masimo pour moniteur Spacelab
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
jeu d'adaptateurs Nomoline LH Masimo pour moniteur Spacelab
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
kit ligne de prélèvement Luer Lo Flo Respironics pour moniteur Spacelab
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
kit ligne de prélèvement Luer Lo Flo Respironics pour moniteur Spacelab
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
adaptateurs aériens à usage unique pour module de capnographie Mainstream
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
adaptateurs aériens à usage unique pour module de capnographie Mainstream
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
circuit Mapleson C
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
circuit Mapleson C
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
valves de Digby Leigh
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
valves de Digby Leigh
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
kit à usage unique pour administration du MEOPA
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
kit à usage unique pour administration du MEOPA
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
kit pour administration du gaz Monoxyde d'azote NO sur respirateur
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
kit pour administration du gaz Monoxyde d'azote NO sur respirateur
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 200,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
masque pour VNI pédiatrique type Girafe
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
masque pour VNI pédiatrique type Girafe
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
masque nasal pour VNI pédiatrique type Respireo
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
masque nasal pour VNI pédiatrique type Respireo
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 55
Coût - Nom: CRITERE 2 : LE PRIX / Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public des 3 dernières années
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/12/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/12/2022 Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: séance non publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 28/02/2027. Prochaine publication prévisible 3ème trimestre 2026
VI.3.
Informations complémentaires
tout produit devra pouvoir faire l'objet d'une présentation ou d'essais à la demande de la direction des Achats du Centre Hospitalier du Mans, établissement support du GHT 72.Il est demandé au titulaire du marché, autant qu'il le peut, une action sur les emballages.Délai de paiement 50 jours sur fonds propres
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Adresse internet: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/11/2022