See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: FRANCEAGRIMER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021- Marché FSE + 2025 « Produits divers ambiants »
Description: Accord-cadre permettant la fourniture et la livraison de produits alimentaires livrés à température ambiante en France métropolitaine. Les produits du présent marché sont destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis. Marché constitué de 23 lots numérotés de 503 à 525
Identifiant de la procédure: 11f711e8-a723-4171-a238-e132e734d00f
Avis précédent: 9ff513bd-cee9-40af-8923-c8a25ebeadab-02
Identifiant interne: DI-FSE2025DiversAmbiants
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande comportant un minimum et un maximum fixé en valeur pour chaque lot. Chaque lot est conclu avec deux opérateurs économiques (attributaires), pour chacun des lots.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15330000 Fruits et légumes transformés, 15610000 Produits de la minoterie, 15800000 Produits alimentaires divers, 15411100 Huiles végétales
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 937 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour les lots mentionnés dans le règlement de consultation, les modalités de dépôt des échantillons obligatoires et leurs nombres est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691763&orgAcronyme=b4n. L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise uniquement pour les attributaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Café moulu (100% arabica)
Description: fourniture et livraison de Café moulu (100% arabica)
Identifiant interne: 504
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15861000 Café
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 681 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 681 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Céréales type pétales au chocolat
Description: Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
Identifiant interne: 505
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15610000 Produits de la minoterie, 15613310 Céréales pour petit déjeuner
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 234 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 234 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Betteraves rouges assaisonnées en dés
Description: fourniture et livraison de betteraves rouges assaisonnées en dés
Identifiant interne: 503
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 880 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: chocolat en poudre petit déjeuner
Description: fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
Identifiant interne: 506
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 407 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 407 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: confiture extra de fraise
Description: fourniture et livraison de confiture extra de fraise
Identifiant interne: 507
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés, 15332290 Confitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 911 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 911 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: farine de blé type 55
Description: fourniture et livraison de farine de blé type 55
Identifiant interne: 509
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15610000 Produits de la minoterie, 15612100 Farine de blé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 107 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 107 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Filets de maquereaux à la tomate
Description: Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la tomate
Identifiant interne: 510
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15241500 Maquereaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieu de livraison).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 433 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 433 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Graine de couscous calibre moyen
Description: Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
Identifiant interne: 511
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15851250 Couscous
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 564 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 564 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Huile de Tournesol
Description: Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
Identifiant interne: 514
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15411100 Huiles végétales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois points de livraison).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 888 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 888 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lentilles cuisinées
Description: Fourniture et livraison de lentilles cuisinées
Identifiant interne: 516
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 262 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 262 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Légumes pour couscous
Description: Fourniture et livraison de Légumes pour couscous
Identifiant interne: 515
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 475 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 475 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Pates Farfalle
Description: Fourniture et livraison de Pates Farfalle
Identifiant interne: 517
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Sucre en poudre
Description: Fourniture et livraison de sucre en poudre
Identifiant interne: 522
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15831000 Sucre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 149 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 149 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Haricots rouges
Description: Fourniture et livraison de haricots rouges
Identifiant interne: 513
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 592 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 592 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Hachis parmentier de boeuf
Description: Fourniture et livraison de hachis parmentier de boeuf
Identifiant interne: 512
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 426 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 426 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Purée de pommes sans sucre ajouté
Description: Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté
Identifiant interne: 519
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15332270 Purées de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 943 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 943 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Description: Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Identifiant interne: 518
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15312100 Purée de pommes de terre instantanée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 352 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 352 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Riz long étuvé
Description: Fourniture et livraison de riz long étuvé
Identifiant interne: 520
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15610000 Produits de la minoterie, 15614100 Riz à grains longs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 683 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 683 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Sardines à l'huile de tournesol
Description: Fourniture et livraison de sardines à l'huile de tournesol
Identifiant interne: 521
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15241300 Sardines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 960 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Velouté de 7 légumes
Description: Fourniture et livraison de velouté de 7 légumes
Identifiant interne: 525
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15891900 Soupes de légumes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 970 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 970 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Thon entier au naturel (Listao)
Description: Fourniture et livraison de thon entier au naturel (Listao)
Identifiant interne: 523
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson, 15241400 Thon en conserve
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 215 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 215 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Crème dessert chocolat
Description: Fourniture et livraison de crème dessert chocolat
Identifiant interne: 508
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers, 15833100 Desserts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 873 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 873 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Tomates entières pelées
Description: Fourniture et livraison de tomates entières pelées
Identifiant interne: 524
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: livraison en France métropolitaine hors Corse (un à trois lieux de livraison)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 232 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 232 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement: FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 50 937 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 50 937 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 681 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 504
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 024 550,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 504
Titre: Café moulu (100% arabica)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 504
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 656 450,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 504
Titre: Café moulu (100% arabica)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAUL DISCHAMP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PAUL DISCHAMP lot 503
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 880 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 503
Titre: Betteraves rouges assaisonnées en dés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 234 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: H. & J. BRUEGGEN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre H&J BRUEGGEN lot 505
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 678 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 505
Titre: Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OHO Group UAB
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre OHO Group UAB lot 505
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 555 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 505
Titre: Céréales type pétales au chocolat
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 407 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 506
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 873 850,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 506
Titre: Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SELACTESA S.A
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SELACTESA lot 506
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 533 150,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 506
Titre: Chocolat en poudre petit déjeuner
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 911 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 507
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 051 050,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 507
Titre: Confiture extra de fraise
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 507
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 859 950,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 507
Titre: Confiture extra de fraise
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 873 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 508
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 1 872 999,13 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 508
Titre: Crème dessert chocolat
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 107 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 509
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 608 850,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 509
Titre: Farine de blé type 55
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 509
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 498 150,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 509
Titre: Farine de blé type 55
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 433 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FERRIGNO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FERRIGNO lot 510
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 888 150,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 510
Titre: Filets de maquereaux à la tomate
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 510
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 544 850,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 510
Titre: Filets de maquereaux à la tomate
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 564 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 511
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 860 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 511
Titre: Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 511
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 703 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 511
Titre: Graine de couscous calibre moyen
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 426 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 512
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 1 884 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 512
Titre: Hachis Parmentier de boeuf
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 512
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 1 541 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 512
Titre: Hachis Parmentier de boeuf
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 592 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 513
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 325 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 513
Titre: Haricots rouges
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DAWTONA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DAWTONA lot 513
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 266 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 513
Titre: Haricots rouges
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 888 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 514
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 588 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 514
Titre: Huile de Tournesol
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HBS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre HBS lot 514
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 299 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 514
Titre: Huile de Tournesol
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 888 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 515
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 474 999,77 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 515
Titre: Légumes pour couscous
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 888 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 516
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 567 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 516
Titre: Lentilles cuisinées
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CISTER - Industria de Productos Alimentares
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CISTER lot 516
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 694 100,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 516
Titre: Lentilles cuisinées
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 517
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 765 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 517
Titre: Pâtes Farfalle
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 517
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 935 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 517
Titre: Pâtes Farfalle
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 352 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JYCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JYCO lot 518
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 1 351 999,46 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 518
Titre: Purée de pomme de terre en flocons déshydratés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 943 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VALADE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre VALADE lot 519
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 1 068 650,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 519
Titre: Purée de pommes sans sucre ajouté
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHARLES FARAUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FARAUD lot 519
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 874 350,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 519
Titre: Purée de pommes sans sucre ajouté
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 683 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VIVIEN PAILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre VIVIEN PAILLE lot 520
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1 475 650,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 520
Titre: Riz long étuvé
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 520
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1 207 350,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 520
Titre: Riz long étuvé
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FERRIGNO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FERRIGNO lot 521
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 4 960 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 521
Titre: Sardines à l'huile de tournesol
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 149 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 2 148 999,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 522
Titre: Sucre en poudre
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 215 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CONSERVERIES DES CINQ OCEANS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CONSERVERIES 5 OCEANS lot 523
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 2 868 250,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 523
Titre: Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRINSA DEL NOROESTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FRINSA DEL NOROESTE lot 523
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 2 346 750,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 523
Titre: Thon entier au naturel (listao)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 232 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SFRC lot 524
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 677 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 524
Titre: Tomates entières pelées
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DAWTONA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DAWTONA lot 524
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 554 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 524
Titre: Tomates entières pelées
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 970 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SILL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SILL lot 525
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 970 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 525
Titre: Velouté de 7 légumes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 93466-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021
Organisation qui signe le contrat: FRANCEAGRIMER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: FRANCEAGRIMER
Numéro d’enregistrement: 13000636400017
Département: Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse postale: 12 rue Henri ROL TANGUY
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93555
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33173302000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Département: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Téléphone: +33149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PAUL DISCHAMP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 395 880 222 00025
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: ZA la VERNEDE Rue des Routiers
Ville: Sayat
Code postal: 63530
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473627295
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JYCO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 440 399 897 00030
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: 21 rue Adolphe LE BAIL
Ville: Plérin
Code postal: 22190
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Téléphone: +33296526310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0022, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0015, LOT-0014, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0010, LOT-0012, LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 056 802 218 00026
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Domaine de L'Eysselle
Ville: Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal: 13230
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491243316
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0008, LOT-0015, LOT-0012, LOT-0018, LOT-0013, LOT-0023
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FERRIGNO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 376 220 216 00026
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Z.I presqu'île du Mazet
Ville: Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal: 13230
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +330442860091
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0019
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: HBS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 394 957 963 00033
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: MIN Les ARNAVAUX
Ville: Marseille
Code postal: 13014
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: VIVIEN PAILLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 568 801 260 00015
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: 41 rue du Petit Bruxelles
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SILL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 487 681 553 00045
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Le Raden
Ville: Plouvien
Code postal: 29860
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: CHARLES FARAUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 328 024 898 00046
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Avenue de GLADENBACH Z.A LA TAPY
Ville: Monteux
Code postal: 84170
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: CONSERVERIES DES CINQ OCEANS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 615 720 331 00102
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: 48-50 avenue du Général DE GAULLE « THE CURVE »
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: VALADE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 677 120 263 00012
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: ZI du VERDIER
Ville: Lubersac
Code postal: 19210
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: +330680552677
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: OHO Group UAB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 132345137
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Kauno r.sav Garliavos apylinkiu sen Ilgakiemo k, Jiesos g.2
Ville: KAUNAS
Code postal: 53288
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (LTZZZ)
Pays: Lituanie
Téléphone: +370 65622151
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CISTER - Industria de Productos Alimentares
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 504044796
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Zona Industrial do casal da areia - Lote 2-coz
Ville: ALCOBACA
Code postal: 2460-392
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Portugal
Téléphone: +351 262 540 429
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: H. & J. BRUEGGEN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: DE135074535
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Gertrudenstr. 15
Ville: Lubeck
Code postal: 23568
Subdivision pays (NUTS): Lübeck, Kreisfreie Stadt (DEF03)
Pays: Allemagne
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SELACTESA S.A
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: ES - A82641994
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Avenida de Europa Edificio B 34B escalera, Izda 3
Ville: Madrid
Code postal: 28023
Subdivision pays (NUTS): Madrid (ES300)
Pays: Espagne
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: FRINSA DEL NOROESTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: ES - A15010564
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Avenue de Ramiro CARREGAL Rey, Parcela-29 Poligono. Industrial. Xaras
Ville: Ribeira
Code postal: 15969
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (ESZZZ)
Pays: Espagne
Téléphone: 0033613962406
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: DAWTONA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: PL11821359
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: Bieniewicka 52
Ville: Błonie
Code postal: 05-870
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (PLZZZ)
Pays: Pologne
Téléphone: +33185008166
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014, LOT-0023
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a444f7ad-dcdf-4d2f-9e59-605afa9bf3d7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2025 17:19:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 627116-2025
Numéro de publication au JO S: 184/2025
Date de publication: 25/09/2025