2023-OJS200-627594-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville de Nîmes

Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage

Ville: Nîmes Cedex 9

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30947

Pays: France

Point(s) de contact: M. le maire

Courriel: commande-publique@ville-nimes.fr

Téléphone: +33 434035700

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nimes.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de dallages et de mobiliers en pierre

II.1.2.

Code CPV principal
44921300 Pierre calcaire

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de dallages et de mobiliers en pierre pour l'entretien des aménagements urbains de la ville de NîmesDans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 960 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

dallages calcaire couleur gris /bleu

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44921300 Pierre calcaire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: territoire de la Commune de Nîmes

II.2.4.

Description des prestations

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de dallages et de mobiliers en pierre pour l'entretien des aménagements urbains de la ville de NîmesLes prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 30

Prix - Pondération: 70

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

dallages calcaire ocre / clair

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44921300 Pierre calcaire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: territoire de la Commune de Nîmes

II.2.4.

Description des prestations

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de dallages et de mobiliers en pierre pour l'entretien des aménagements urbains de la ville de Nîmes Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 30

Prix - Pondération: 70

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

mobiliers calcaire couleur ocre clair

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44921300 Pierre calcaire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: territoire de la Commune de Nîmes

II.2.4.

Description des prestations

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: PRIX / Pondération: 30

Prix - Pondération: 70

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 071-218251

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23000041

Lot nº: 1

Intitulé:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de dallages et de mobiliers en pierre pour l'entretien des aménagements urbains de la ville de Nîmes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
04/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: materiaux modernes

Adresse postale: 1413 route de st gilles

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23000042

Lot nº: 2

Intitulé:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de dallages et de mobiliers en pierre pour l'entretien des aménagements urbains de la ville de Nîmes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cominex

Adresse postale: 17 rue de la noue bras de fer

Ville: Nantes

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44200

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23000043

Lot nº: 3

Intitulé:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de dallages et de mobiliers en pierre pour l'entretien des aménagements urbains de la ville de Nîmes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
04/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: de filippis

Adresse postale: 175 avenue des freres lumiere - cS 50047

Ville: Genay Cedex

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69726

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes

Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010

Ville: Nîmes Cedex 9

Code postal: 30941

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone: +33 466273700

Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2.