628616-2020 - Mise en concurrenceFrance-Clermont-Ferrand: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
OJ S 251/2020 24/12/2020
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: GHT CHU Clermont-Ferrand
Numéro national d'identification: 26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63003
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 473750750
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-clermontferrand.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.agysoft.marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63003
Pays: France
Téléphone: +33 473750750
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
PADM9 Dispositifs médicaux stériles et non stériles, implantables et non implantables, pour répondre au besoin du groupement de commande Pharmauvergne, pour les nomenclatures citées dans les lots
Numéro de référence: 20-Ghta-0171
II.1.2.
Code CPV principal
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation est organisée et lancée par le Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand sous forme de groupement de commandes en application de l'article L. 2113-6 du code de la commande publique et regroupant les besoins du groupement de commande Pharmauvergne.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et/ou dans sa notice technique d'une multri-attribution (exemple bi-attributaire et pourcentage).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.181 Perfusion — lot 1
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.181 Perfusion — lot 1.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 840,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.191 Urologie — lot 2
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.191 Urologie — lot 2.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 400,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.215 Vasculaire — lot 3
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.215 Vasculaire — lot 3.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 68 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.192 Gynécologie — lots 4 à 9
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.192 Gynécologie — lots 4 à 9.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 161 972,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.214 Endoscopie — lots 10 à 12
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.214 Endoscopie — lots 10 à 12.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 92 855,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.24 Anesthésie respiratoire — lots 13 à 16
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.24 Anesthésie respiratoire — lots 13 à 16.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 225,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.e
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.27 Épuration — lots 17 à 18
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.27 Épuration — lots 17 à 18.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 360,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.28 Orthopédie — lots 19 à 32
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.28 Orthopédie — lots 19 à 32.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 978 704,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.342 Biopsie Drainagelot 33
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.342 Biopsie Drainagelot 33.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 900,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.313 Objet de soins — lot 34
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.313 Objet de soins — lot 34.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 366,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.203 Dentaire — lot 35
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.203 Dentaire — lot 35.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 917,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.202 Orl maxillo faciale — lots 36 à 41
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.202 Orl maxillo faciale — lots 36 à 41.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 513,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.30 Fermeture de plaie — lots 42 à 47
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.30 Fermeture de plaie — lots 42 à 47.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 825,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.32 Drapage — lots 48 à 49
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.32 Drapage — lots 48 à 49.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 827,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.22 Cardiologie — lots 50 à 53
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.22 Cardiologie — lots 50 à 53.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 205 590,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.201 Ophtalmologie — lots 54 à 62
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.201 Ophtalmologie — lots 54 à 62.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 188 032,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.23 Chirurgie cardio vasc — lot 63
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.23 Chirurgie cardio vasc — lot 63.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 748,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.26 Système nerveux — lots 64 à 76
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.26 Système nerveux — lots 64 à 76.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 811 354,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.29 Abord chirurgical — lots 77 et 78
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
18.29 Abord chirurgical — lots 77 et 78.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 900,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
— l'accord-cadre est conclue à compter du 1.3.2021 ou, en cas de notification postérieure, à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28.2.2022;
— l'accord-cadre est reconductible par reconduction tacite, pour deux nouvelles périodes de douze mois;
— l'annexe 1 bis du CCAP liste les lots pour lesquels la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est inférieure.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le logiciel Épicure + appelle «Variantes» les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (K bis, délégation de signature…).
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
— les conditions de maintenance sont définies à l'article 11 du CCAP;
— l'article 16 du CCAP «Clauses complémentaires» précise les éléments suivants: remise complémentaire, résiliation de la commande, disposition en cas de gréve, modification du marché public, mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt, mise à disposition d'ancillaire avec dépôt de DMI.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/01/2021 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/01/2021 Heure locale: 14:00
Lieu:
Clermont-Ferrand.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché sera renouvelé dans trois ans.
VI.3.
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ — l'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent CCAP (annexe 2). L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur 50 % de la quantité totale indiquée et sans maximum. Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles. — Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». — Il n'est exigé aucun échantillon à fournir avant la date limite de remise des offres (voir article 10 du RC) — le fichier au format .CMP correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Épicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry. — Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/12/2020