633280-2023 - RésultatsFrance-Bordeaux: Travaux de construction
OJ S 203/2023 20/10/2023
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: AQUITANIS
Adresse postale: 1 avenue André Reinson CS 30 239
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33028
Pays: France
Point(s) de contact: Delphine DUMAS
Courriel: d.dumas@aquitanis.fr
Téléphone: +33 556118449
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aquitanis.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://aquitanis.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux de construction de 40 logements collectifs et individuels en duplex pour le lotissement Les Hélianthèmes R+1 - La Roselière à Audenge
Numéro de référence: 22S0084
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux de construction de 40 logements collectifs et individuels en duplex pour le lotissement Les Hélianthèmes R+1 - La Roselière à Audenge
Elle s'adresse à des entreprises en corps d'états séparés. (15 lots)
Cette dernière est lancée avec variantes libres et imposées
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 418 335,68 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros œuvre
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Gros œuvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Charpente
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Couverture
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Traitement de façades
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Traitement de façades
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries extérieures - PVC
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries extérieures - PVC
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Métallerie
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Métallerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries intérieures - Signalétique
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries intérieures - Signalétique
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Cloisons - Doublages - Faux plafond
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Cloisons - Doublages - Faux plafond
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements durs
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Revêtements durs
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements sols souples
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Revêtements sols souples
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
CVC - Plomberie
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
CVC - Plomberie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electricité
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Electricité
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
VRD
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
VRD
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Paysage
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Paysage
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Les variantes imposées décrites dans les CCTP seront chiffrées obligatoirement en même temps que l'offre de base mais distinctement.
Variantes libres acceptées.
Clause d'insertion

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 006-012517
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023op124
Lot nº: 1
Intitulé:
Gros œuvre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEDDA
Ville: ST LOUBES
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 007 527,43 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP125
Lot nº: 2
Intitulé:
Charpente
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: INTEGRAL BOIS SYSTEM
Ville: BAURECH
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 709 010,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:
Couverture
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP127
Lot nº: 4
Intitulé:
Traitement de façades
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DSA AQUITAINE
Ville: EYSINES
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 48 651,54 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP128
Lot nº: 5
Intitulé:
Menuiseries extérieures - PVC
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOLUTEC MENUISERIES
Ville: BIARRITZ
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 339 208,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP129
Lot nº: 6
Intitulé:
Métallerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: A2M PROXIMETAL
Ville: ST AUBIN DE BLAYE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 103 718,63 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP130
Lot nº: 7
Intitulé:
Menuiseries intérieures - Signalétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MBS 33
Ville: AMBARES ET LAGRAVE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 167 482,68 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP131
Lot nº: 8
Intitulé:
Cloisons - Doublages - Faux plafond
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EGB MICHEL FABRICE
Ville: PESSAC
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 348 487,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP132
Lot nº: 9
Intitulé:
Revêtements durs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JML BATIMENTS
Ville: AILLAS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 608,58 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10
Lot nº: 10
Intitulé:
Revêtements sols souples
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GROUPE VINET
Ville: POITIERS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 155 842,60 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP134
Lot nº: 11
Intitulé:
Peinture
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: NOVATIO
Ville: GRADIGNAN
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12
Lot nº: 12
Intitulé:
CVC - Plomberie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 3ZCVC
Ville: FLOIRAC
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 393 763,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 13
Lot nº: 13
Intitulé:
Electricité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LARRET ENERGIE
Ville: FLOIRAC
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 256 080,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP137
Lot nº: 14
Intitulé:
VRD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TRVAUX PUBLICS 33
Ville: VILLENAVE D'ORNON
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 443 505,18 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023OP138
Lot nº: 15
Intitulé:
Paysage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BRETTES PAYSAGE
Ville: MERIGNAC
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 142 469,54 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R2123-1 1° du code de la commande publique
La négociation avec les entreprises se déroulera par phases successives à l’issue desquelles certains candidats seront éliminés, par application des critères de sélection des offres indiqués ci-après. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.
Les candidatures/offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.e-marchespublics.com
Attention, aucun support physique (papier, CD ROM, clé USB) ne sera accepté.
Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plate-forme Aquitanis.
Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation(code civil). Garantie de parfait achèvement de 1 an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.
Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les 6 mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 8222-5 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis.
À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne e-Attestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires.
L’utilisation d’e-Attestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés.
Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plate-forme afin d’y déposer lesdites pièces.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/10/2023