2023-OJS203-633808-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville de tarbes

Numéro national d'identification: 21650440700018

Adresse postale: service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes

Ville: Tarbes

Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées

Code postal: 65000

Pays: France

Courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr

Téléphone: +33 562444776

Fax: +33 562444777

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.tarbes.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

achat Et Livraison De Papeterie Scolaire Et Loisirs Creatifs, De Jeux, Jouets Et Materiels Educatifs Pour La Ville De Tarbes Et La Caisse Des Ecoles De La Ville De Tarbes

Numéro de référence: 23mfo004

II.1.2.

Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 602 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

papeterie scolaires et loisirs créatifs

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires, 37416000 Équipements de loisirs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées

Lieu principal d'exécution: ecoles et Centres de Loisirs 65000 Tarbes

II.2.4.

Description des prestations

papeterie scolaires et loisirs créatifs

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

jeux jouets et matériels éducatifs

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37416000 Équipements de loisirs, 37416000 Équipements de loisirs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées

Lieu principal d'exécution: ecoles et Centres de Loisirs 65000 Tarbes

II.2.4.

Description des prestations

jeux, jouets et matériels éducatifs

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

jeux coopératifs

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37416000 Équipements de loisirs, 37416000 Équipements de loisirs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées

Lieu principal d'exécution: ecoles et Centres de Loisirs 65000 Tarbes

II.2.4.

Description des prestations

jeux coopératifs

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

les lots 3 et 4 sont passés en marchés sans publicité ni mise en concurrence enapplication des articles L. 2122-1, R.2122-8 et R2123-1 du code de la commandepublique

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 115-361564

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23mfo401

Lot nº: 01

Intitulé:

papeterie scolaires et loisirs créatifs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
10/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lacoste

Adresse postale: 15 Zac Saint Louis

Ville: Le Thor

Code NUTS: FRL06 Vaucluse

Code postal: 84250

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 440 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23mfo402

Lot nº: 02

Intitulé:

jeux jouets et matériels éducatifs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
10/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: papeteries Pichon

Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire

Ville: Veauche

Code NUTS: FRK25 Loire

Code postal: 42340

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 140 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23mfn401

Lot nº: 4

Intitulé:

jeux coopératifs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
10/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Zaguche

Adresse postale: 4 rue brauhauban

Ville: Tarbes

Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées

Code postal: 65000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 22 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Pau

Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos

Ville: Pau

Code postal: 64010

Pays: France

Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr

Téléphone: +33 559849440

Fax: +33 559024993

Adresse internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges

Adresse postale: 103 bis, rue Belleville

Ville: Bordeaux

Code postal: 33063

Pays: France

Courriel: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr

Téléphone: +33 557019751

Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
17/10/2023