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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24MC0098AOO - ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DETACHÉES ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES ANNÉES 2024 A 2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent l'ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DÉTACHÉES ET LA RÉALISATION DE PRESTATIONS en lien avec la gestion des cycles, pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Achat des différentes catégories de vélos utilisés par les services des deux collectivités : vélos de ville, VTT, modèles junior et adultes, VTC, vélos et VTT à assistance électrique. - Achat d'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des vélos (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales, ...), - Achat d'outillage spécifique, de produits d'entretien et de nettoyage des vélos (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que de matériels d'atelier de réparation de vélos (ex : pied électrique atelier), - Réalisation ponctuelle de prestations de réparation et d'entretien (dévoilage, révision, etc...). Le seuil maximum annuel du marché est de 291?000 euro(s) HT, répartis comme suit : - Toulouse Métropole?: 194 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction - Ville de Toulouse?: 97 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure: 82b86d67-6ee2-4fa4-8dad-7bf70c1597cd
Identifiant interne: 24MC0098AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - Toulouse Métropole : 194 000 euro(s) Ht pour la période initiale - Ville de Toulouse: 97 000 euro(s) Ht pour la période initiale Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24MC0098AOO - ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DETACHÉES ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES ANNÉES 2024 A 2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent l'ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DÉTACHÉES ET LA RÉALISATION DE PRESTATIONS en lien avec la gestion des cycles, pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Achat des différentes catégories de vélos utilisés par les services des deux collectivités : vélos de ville, VTT, modèles junior et adultes, VTC, vélos et VTT à assistance électrique. - Achat d'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des vélos (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales, ...), - Achat d'outillage spécifique, de produits d'entretien et de nettoyage des vélos (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que de matériels d'atelier de réparation de vélos (ex : pied électrique atelier), - Réalisation ponctuelle de prestations de réparation et d'entretien (dévoilage, révision, etc...). Le seuil maximum annuel du marché est de 291?000 euro(s) HT, répartis comme suit : - Toulouse Métropole?: 194 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction - Ville de Toulouse?: 97 000 euro(s) HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Identifiant interne: F-PF-1457599
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 246340-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de garantie et organisation du Sav
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 291 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: La Maison du Vélo
Offre:
Identifiant de l’offre: La Maison du Vélo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 291 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24m0400-24v0437
Titre: 24mc0098aoo - Acquisition De Cycles, D'Accessoires, De Pièces Detachées Et Réalisation De Prestations Associées Années 2024 A 2028
Date de conclusion du marché/concession: 14/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e1f0956b-ad66-4a76-b09b-4aa9eb93caa0-01
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3529D2E4-D691-8E1D-9C480AE3A4C422FA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 3529D309-F228-DD55-06FA7E69D919BA56
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: La Maison du Vélo
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1457599-1-0-1
Adresse postale: 12 Bd Bonrepos
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0534406472
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0f3b01fa-a797-49c3-af06-6451899ed265 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/10/2024 11:17:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 633897-2024
Numéro de publication au JO S: 205/2024
Date de publication: 21/10/2024