634195-2025 - Résultats
France – Services topographiques – Réalisation de travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire du Grand Nancy-.
OJ S 186/2025 29/09/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire du Grand Nancy-.
Description: La présente consultation concerne la réalisation de travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire du Grand Nancy. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de levés topographiques, l'établissement de plans de récolement et de prestations foncières telles que bornage, Document Modificatif du Parcellaire Cadastral (DMPC), piquetage et opérations spécifiques pour l'étude et le contrôle d'opérations intéressant la voirie et le patrimoine communautaire, tous programmes confondus, sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Lieux d'exécution : Les prestations se dérouleront sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.
Identifiant de la procédure: 0763e61b-fd73-4989-905d-dc9441106dd2
Identifiant interne: MGN_2024-045_AP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux topographiques concernant une surface inférieure ou égale à 1,50 hectare
Description: Travaux topographiques concernant une surface inférieure ou égale à 1,50 hectare
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Moyens humains et technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: SOPAQ
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des exemples numériques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux topographiques concernant une surface supérieure à 1,50 hectare
Description: Travaux topographiques concernant une surface supérieure à 1,50 hectare
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 835 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Moyens humains et technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: SOPAQ
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des exemples numériques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations foncières (élaboration de plans et documents nécessaires aux acquisitions foncières et matérialisation des emprises)
Description: Prestations foncières (élaboration de plans et documents nécessaires aux acquisitions foncières et matérialisation des emprises)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 665 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Moyens humains et technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: SOPAQ
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité des exemples numériques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOFIT (FIT)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 141818
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-224/1
Titre: Travaux topographiques concernant une surface inférieure ou égale à 1,50 hectare
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DIDIER - ARNOULD - JACQUOT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 141630
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-224/2
Titre: Travaux topographiques concernant une surface inférieure ou égale à 1,50 hectare
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOSAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 141766
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-224/3
Titre: Travaux topographiques concernant une surface inférieure ou égale à 1,50 hectare
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOFIT (FIT)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 141818
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 340 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-225/4
Titre: Travaux topographiques concernant une surface supérieure à 1,50 hectare
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DIDIER - ARNOULD - JACQUOT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 141630
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 340 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-225/5
Titre: Travaux topographiques concernant une surface supérieure à 1,50 hectare
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOSAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 141766
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 340 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-225/6
Titre: Travaux topographiques concernant une surface supérieure à 1,50 hectare
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DIDIER - ARNOULD - JACQUOT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 141630
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 660 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025-226/7
Titre: Prestations foncières (élaboration de plans et documents nécessaires aux acquisitions foncières et matérialisation des emprises)
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRREC54036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRINT54036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement: 24540067600012
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@grandnancy.eu
Téléphone: 0383918365
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GEOFIT (FIT)
Numéro d’enregistrement: 34217401800313
Adresse postale: 4 RUE DE BERNE
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: strasbourg@geofit.fr
Téléphone: 0367340800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: DIDIER - ARNOULD - JACQUOT
Numéro d’enregistrement: 30112535700014
Adresse postale: 96 RUE ISABEY
Ville: NANCY
Code postal: 54045
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: gregory.arnould@sdageometres.fr
Téléphone: 0383966826
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GEOSAT
Numéro d’enregistrement: 42912377100041
Adresse postale: ESPACE FRANCErn4 VOIE ROMAINE
Ville: CANEJAN
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone: 0556781433
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 30accb8e-e3f3-402f-9aa4-d7336b1d6d83  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/09/2025 10:54:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 634195-2025
Numéro de publication au JO S: 186/2025
Date de publication: 29/09/2025