634919-2023 - RésultatsFrance-Saint-Étienne: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
OJ S 203/2023 20/10/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: conseil Général de la Loire
Numéro national d'identification: 22420001400013
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42022
Pays: France
Courriel: retraitmarche@cg42.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.loire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations pneumatiques diverses
Numéro de référence: 23ff-Dajcp-2062-K
II.1.2.
Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation concerne la fourniture de pneumatiques Vl, Vul, camions,tracteurs et engins. Prestation diverses sur pneumatiques.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres multi-attributaires conclus avec 3 titulaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins. Une exception est faite pour les opérations de dépannage d'urgence des lots no5 et 6 où la consultation pourra être faite par téléphone.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à octobre 2023
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 571 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier de Villars et garage Départemental de la Loire
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures, 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint Etienne
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 195 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 65
Coût - Nom: Qualités environnementales de l'offre (note sur 20 points) / Pondération: 25
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier annexe de Roanne
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures, 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint Etienne
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 85 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 65
Coût - Nom: Qualités environnementales de l'offre (note sur 20 points) / Pondération: 25
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier de Villars
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352100 Pneus pour camions, 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint Etienne
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 320 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 65
Coût - Nom: Qualités environnementales de l'offre (note sur 20 points) / Pondération: 25
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier annexe de Roanne
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352100 Pneus pour camions, 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint Etienne
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 150 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 65
Coût - Nom: Qualités environnementales de l'offre (note sur 20 points) / Pondération: 25
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage, 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint Etienne
II.2.4.
Description des prestations
arrondissements de Saint Etienne et de Montbrison.Accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 75 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Délai et les modalités d'intervention sur le département de la Loire (noté sur 20 points) / Pondération: 30
Coût - Nom: Qualités environnementales de l'offre (noté sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels - arrondissement de Roanne
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage, 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint Etienne
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Délai et les modalités d'intervention sur le département de la Loire (noté sur 20 points) / Pondération: 30
Coût - Nom: Qualités environnementales de l'offre (noté sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 116-364446
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0116-1
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier de Villars et garage Départemental de la Loire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vulco Developpement
Adresse postale: 95 Av De La Chataigneraie
Ville: Rueil Malmaison
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 130 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0116-2
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier de Villars et garage Départemental de la Loire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 130 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0116-3
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier de Villars et garage Départemental de la Loire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 130 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0117-1
Lot nº: 2
Intitulé:
fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier annexe de Roanne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 56 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0117-2
Lot nº: 2
Intitulé:
fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier annexe de Roanne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 56 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0118-1
Lot nº: 3
Intitulé:
fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier de Villars
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vulco Developpement
Adresse postale: 95 Av De La Chataigneraie
Ville: Rueil Malmaison
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 215 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-0118-2
Lot nº: 3
Intitulé:
fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier de Villars
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 215 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0118-3
Lot nº: 3
Intitulé:
fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier de Villars
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 215 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0119-1
Lot nº: 4
Intitulé:
fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier annexe de Roanne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0119-2
Lot nº: 4
Intitulé:
fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier annexe de Roanne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0120-1
Lot nº: 5
Intitulé:
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vulco Developpement
Adresse postale: 95 Av De La Chataigneraie
Ville: Rueil Malmaison
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0120-2
Lot nº: 5
Intitulé:
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0120-3
Lot nº: 5
Intitulé:
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0121-1
Lot nº: 6
Intitulé:
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels - arrondissement de Roanne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Ville: Montbonnot-Saint-Martin
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 22 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France
Téléphone: +33 477484320
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/10/2023