635559-2024 - Résultats
France – Services d'analyse de données – Détection de réseaux secs souterrains de Grand Besançon Métropole
OJ S 205/2024 21/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Adresse électronique: commande.publique@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Détection de réseaux secs souterrains de Grand Besançon Métropole
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: e6abb11e-52cd-4b21-b663-dde14d340ce4
Identifiant interne: 2024-FCS-null-0051
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Détection de réseaux secs souterrains de Grand Besançon Métropole
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne: S-PF-1437507
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 163792-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOSAT SELAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: GEOSAT SELAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 188 115,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 304544-1
Titre: Détection de réseaux secs souterrains de Grand Besançon Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: a1d34519-01de-464b-8e5b-ad57cbf1f89d-01
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Offre: 
Identifiant de l’offre: ADRE RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 120 883,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 304544-2
Titre: Détection de réseaux secs souterrains de Grand Besançon Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: a1d34519-01de-464b-8e5b-ad57cbf1f89d-01
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ATLANTIC INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ATLANTIC INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 176 388,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 304544-3
Titre: Détection de réseaux secs souterrains de Grand Besançon Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: a1d34519-01de-464b-8e5b-ad57cbf1f89d-01
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0C4632E9-E7A8-BA4E-7309CEA568D5DA7F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: 65134
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Adresse électronique: commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone: 0381878889
Adresse internet: https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 0C463307-C4D0-AC88-15F03604878FC9B4
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 0C463314-CDCD-E1B0-299D239D96560D1B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GEOSAT SELAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1437507-1-0-1
Adresse postale: 151 route de Grenoble
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone: 0776746703
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ADRE RESEAUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1437507-1-0-2
Adresse postale: 32 allée de la Robertsau
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: marches@adre-reseaux.fr
Téléphone: 0376286408
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATLANTIC INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1437507-1-0-3
Adresse postale: 3 Chemin des Pavillons
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: orleans@axis-conseils.com
Téléphone: 0251841110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 497b9c6b-85c5-46d4-a929-cc226f59ce99  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 16:13:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 635559-2024
Numéro de publication au JO S: 205/2024
Date de publication: 21/10/2024