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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Orléans Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ORLEANS METROPOLE Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts (2 lots)
Description: La présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts. Elle est allotie, reconductible et donnera lieu à deux accords-cadres mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord-cadre est passé dans le cadre du groupement de commande composé de la Ville d'Orléans (coordonnateur) et d'Orléans Métropole. Les coordonnées des membres sont indiquées dans le règlement de la consultation (article 1)
Identifiant de la procédure: 42bc6d49-c299-4096-9bf5-827f9eba42dd
Identifiant interne: V25F0029
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules, 34324000 Roues, pièces détachées et accessoires, 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 01/04/2025(Avis n° 25-35833) Joue : 01/04/2025 (Annonce n° 2025/S: 64/2025) Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euro(s) Ht pour la Ville d'Orléans et 135 000 euro(s) Ht pour Orléans Métropole par période (1an)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pièces détachées de la marque STIHL/ HONDA/ J.DEERE/ PELLENC et autres marques
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules, 34324000 Roues, pièces détachées et accessoires, 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 209293-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pièces détachées de la marque AMAZONE/ GRILLO/ HUSQVARNA/ WIEDENMANN et autres marques
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules, 34324000 Roues, pièces détachées et accessoires, 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 209293-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VAL EQUIPEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 900 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V25329grt et M25329grt
Titre: Pièces détachées de la marque Amazone/ Grillo/ Husqvarna/ Wiedenmann et autres marques
Date de conclusion du marché/concession: 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3EAC3EBE-0F76-AEC8-D219C44336978BCD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 39044
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orléans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville d'Orléans Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 3EAC3EE2-FB5D-2BB4-17E9C2BBD7A22865
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0238792222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ORLEANS METROPOLE Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 3EAC3EF5-B1CA-EB69-81B8EAB2A10E2083
Adresse postale: 5 place du 6 juin 1944
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0238792222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 3EAC3F07-A5D8-C20C-D74F8DF115B5841B
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS VAL EQUIPEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1622990-1-2-1
Adresse postale: 121 Rue Du Bois Girault
Ville: Saint-Jean-Le-Blanc
Code postal: 45650
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238661012
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 64592e12-d7e3-4166-93a8-ff13df27a605 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/09/2025 15:44:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 636209-2025
Numéro de publication au JO S: 187/2025
Date de publication: 30/09/2025