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637417-2023 - Mise en concurrenceFrance-Mâcon: Viande
OJ S 203/2023 20/10/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de Mâcon
Nom officiel: centre hospitalier de Mâcon
Adresse postale: 350 Boulevard Louis Escande
Ville: Mâcon Cedex
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71018
Pays: France
Courriel: Cellulemarches@ch-macon.fr
Téléphone: +33 385277047
Fax: +33 385275994
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-macon.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2402119&orgAcronyme=x7c
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2402119&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2402119&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2402119&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marché de fourniture de viandes fraîches pour les établissements du GHT Bourgogne Méridionale
Numéro de référence: 2023AO15011
II.1.2.
Code CPV principal
15110000 Viande
15110000 Viande
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
marché de fourniture de viandes fraîches pour les établissements du GHT Bourgogne Méridionale
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de viandes fraîches d agneau, de boeuf, de porc et de veau
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine, 15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15113000 Viande de porc
15111000 Viande bovine, 15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15113000 Viande de porc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de viandes fraîches d agneau, de boeuf, de porc et de veau
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une durée ferme d'un an. Au-Delà de cette période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de viandes fraiches de volaille
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille, 15112100 Volaille fraîche, 15131500 Produits à base de volaille
15112000 Volaille, 15112100 Volaille fraîche, 15131500 Produits à base de volaille
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de viandes fraiches de volaille
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une durée ferme d'un an. Au-Delà de cette période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/11/2023 Heure locale: 12:00
Date: 17/11/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/11/2023 Heure locale: 14:00
Date: 17/11/2023 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
4ème trimestre 2027
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas - bP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Ville: Lyon
Code postal: 69268
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas - bP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/10/2023
16/10/2023