637515-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 3 IMMEUBLES CONTIGUS EN 13 LOGEMENTS LOCATIFS - RUE DE FAMARS A VALENCIENNES (59).
OJ S 205/2024 21/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Adresse électronique: achat@clesence.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 3 IMMEUBLES CONTIGUS EN 13 LOGEMENTS LOCATIFS - RUE DE FAMARS A VALENCIENNES (59).
Description: Mission de maitrise d'oeuvre pour l'acquisition-amélioration de trois immeubles contigus en 13 logements locatifs situés aux n°76, 78 et 80 rue de Famars à VALENCIENNES (59).
Identifiant de la procédure: be978b3a-d56d-476b-b17b-ab5e284fad88
Identifiant interne: 2024AOO118
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: 
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ACQUISITION-AMELIORATION DE 3 IMMEUBLES CONTIGUS EN 13 LOGEMENTS LOCATIFS - RUE DE FAMARS A VALENCIENNES (59).
Description: Mission de maitrise d'oeuvre pour l'acquisition-amélioration de trois immeubles contigus en 13 logements locatifs situés aux n°76, 78 et 80 rue de Famars à VALENCIENNES (59).
Identifiant interne: 2024AOO118
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique: achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Profil de l’acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5df5bae0-b102-4977-9509-acac0fe666df  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 16:06:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 637515-2024
Numéro de publication au JO S: 205/2024
Date de publication: 21/10/2024