See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TROYES AUBE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires
Description: Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires
Identifiant de la procédure: 0d009a0e-734d-4986-9fa0-37e0ce59a3b7
Identifiant interne: 2025-01-0103
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Technique de Proximité (STP 3 Allée du Chemin de Ronde
Ville: LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal: 10600
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0004
Identifiant interne: 2025-01-0103
4.1.2.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent marché est passé pour les besoins de TROYES AUBE HABITAT, office public de l'habitat, et de la SIABA, société d'économie mixte, réunis sous la forme d'un groupement de commandes en vue de satisfaire leurs besoins respectifs liés à leurs gestions courantes. A titre d'information, Troyes Aube Habitat dispose d'environ 19 300 logements répartis sur le département de l'Aube et une petite partie dans la Marne. Le patrimoine locatif de la SIABA, quant à lui, est d'environ 480 logements. TROYES AUBE HABITAT agit en qualité de coordonnateur du groupement. Chaque membre s'assurera de l'exécution de la partie qui le concerne. Il sera chargé de mener à son terme la procédure de marché, de signer et de notifier le présent accord-cadre. Il en suivra également l'exécution. Le prestataire prendre soin de dissocier les deux structures en vue de la facturation dès lors que les paiements seront effectués à la fois par la SIABA et par TROYES AUBE HABITAT pour la part qui les concerne.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés au Service Technique de Proximité (STP)
Description: Fourniture et livraison de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés au Service Technique de Proximité (STP)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Allée du Chemin de Ronde
Ville: LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal: 10600
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2025 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TROYES AUBE HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés aux locataires
Description: Fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés aux locataires
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Allée du Chemin de Ronde
Ville: LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal: 10600
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2025 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TROYES AUBE HABITAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TROYES AUBE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 34149806100017
Adresse postale: 47 , rue Louis Ulbach
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 325711717
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Numéro d’enregistrement: 175 100 056 00019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SIABA
Numéro d’enregistrement: 60288033800044
Adresse postale: 7 Rue Jean-Louis Delaporte
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: Service des marchés publics de TROYES AUBE HABITAT
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ef9f3c8a-5b4a-4c8d-ba34-94e37a312636 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/09/2025 14:18:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 637974-2025
Numéro de publication au JO S: 187/2025
Date de publication: 30/09/2025