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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CRETEIL HABITAT SEMIC
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux relatif à la construction d'un carrefour éducatif à Créteil
Description: travaux de construction de groupes scolaires
Identifiant de la procédure: 690f85d4-da05-4fdd-8b14-ceb3169dd061
Identifiant interne: MT/024/E
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 27 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: les 43 mois concernent la durée des travaux y compris les périodes de préparation. Les fichiers REVIT et IFC de la maquette BIM seront disponibles par un lien fourni dans le règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démolitions/Désamiantage/Curage
Description: Travaux de démolition désamiantage et curage
Identifiant interne: Lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros oeuvre/Vrd
Description: Travaux de gros oeuvre et terrassement
Identifiant interne: Lot2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Paysage
Description: Travaux paysagistes
Identifiant interne: Lot3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Etanchéité
Description: Travaux d'étanchéité
Identifiant interne: Lot4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Façades ITE/Bardages composites/Faux-plafonds exterieurs
Description: Travaux de ravalement et de bargade
Identifiant interne: Lot5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries extérieures aluminium et métalliques
Description: Travaux de menuiserie en aluminium et métallique
Identifiant interne: Lot6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Cloisons / doublages
Description: Travaux de cloisonnement
Identifiant interne: Lot7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse due l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Faux-plafonds
Description: Travaux de plafonnement
Identifiant interne: Lot8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Peintures/Signalétique
Description: Travaux de peinture
Identifiant interne: Lot9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Menuiseries intérieures/murs mobiles/mobiliers
Description: Travaux de menuiserie
Identifiant interne: Lot10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Métalleries/serrureries
Description: Travaux de serrurerie
Identifiant interne: Lot11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 46 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Rails lève malades
Description: Travaux de levage
Identifiant interne: Lot12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262420 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Carrelages/faïences/sols souples
Description: Travaux de carrelage
Identifiant interne: Lot13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation / Plomberie
Description: Travaux de chauffage ventilation climatisation et plomberie
Identifiant interne: Lot14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Electricité CFO/ CFA/ SSI
Description: Travaux d'électricité
Identifiant interne: Lot15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Ascenseurs
Description: Installation d'ascenseurs
Identifiant interne: Lot16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Description du critère de sélection: Analyse de l'offre financière
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Équipements de Cuisine
Description: Installation de cuisine
Identifiant interne: Lot17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualité de l'offre
Description du critère de sélection: Analyse du mémoire technique
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
Description du critère de sélection: Insertion professionnelle par l'économique des publics en difficulté
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/11/2024 12:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Crétéil
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CRETEIL HABITAT SEMIC
Organisation qui traite les offres: CRETEIL HABITAT SEMIC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CRETEIL HABITAT SEMIC
Numéro d’enregistrement: 67200311800060
Adresse postale: 7 RUE DES ECOLES
Ville: Creteil
Code postal: 94048
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0145174045
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Crétéil
Numéro d’enregistrement: 175501111000641
Ville: Créteil
Code postal: 94011
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bd17ae31-f7b1-48ed-8975-52b01a3c6386 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/10/2024 18:31:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 639366-2024
Numéro de publication au JO S: 206/2024
Date de publication: 22/10/2024