Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: Centre hospitalier de Nevers
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot, BP 649
Ville: Nevers Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 58033
Pays: France
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Intitulé
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Numéro de référence: 2020-14
Code CPV principal
33183200 Prothèses orthopédiques
Type de marché
Fournitures
Description succincte
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 950 730,00 EUR
Intitulé
Agrafe d'arthrodèse — stérile
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Agrafe d'arthrodèse — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Agrafe d'ostéotomie — stérile
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Agrafe d'ostéotomie — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Agrafe ligamentaire — stérile
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Agrafe ligamentaire — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Alésoir centromédullaire flexible — têtes alésage associées — stérile
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Alésoir centromédullaire flexible — têtes alésage associées — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Broche de Kirschner et clou de Steinmann — non stérile
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Broche de Kirschner et clou de Steinmann — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Broche et vis résorbable pour chirurgie métatarsienne— stérile
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Broche et vis résorbable pour chirurgie métatarsienne— stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Câble et plaque a crochet trochantérien — stérile
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Câble et plaque a crochet trochantérien — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Clou centromédullaire — fracture fémur proximal — verrouillage par lame — vis associées — stérile
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Clou centromédullaire — fracture fémur proximal — verrouillage par lame — vis associées — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Clou centromédullaire — fracture humérus — vis associées — stérile
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Clou centromédullaire — fracture humérus — vis associées — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Clou centromédullaire verrouillé — fractures distales fémur et tibia — vis associées — stérile
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Clou centromédullaire verrouillé — fractures distales fémur et tibia — vis associées — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Clou élastique stable pour embrochage centromédullaire pédiatrique — non stérile
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Clou élastique stable pour embrochage centromédullaire pédiatrique — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Conduit de régénération nerveuse pour chirurgie de la main — stérile
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Conduit de régénération nerveuse pour chirurgie de la main — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Cupule mobile et tige fémorale pour traitement des fractures du col fémoral — stérile
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Cupule mobile et tige fémorale pour traitement des fractures du col fémoral — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Dispositifs d'arthroscopie pour Shaver FMS de référence Tornado-288022 — stérile
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Dispositifs d'arthroscopie pour Shaver FMS de référence Tornado-288022 — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Dispositifs de réparation méniscale — stérile
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Dispositifs de réparation méniscale — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Dispositifs et consommables pour le traitement de la coiffe et instabilités de l'épaule — stérile
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Dispositifs et consommables pour le traitement de la coiffe et instabilités de l'épaule — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Dispositifs et consommables pour le traitement de la coiffe et instabilités de l'épaule - stérile
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Dispositifs et consommables pour le traitement de la coiffe et instabilités de l'épaule - stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Dispositifs pour chirurgie du canal carpien par voie endoscopique — stérile
Lot nº: 18
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Dispositifs pour chirurgie du canal carpien par voie endoscopique — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fil de cerclage — non stérile
Lot nº: 19
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Fil de cerclage — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fixateur externe pour montage avec barres et rotules (type Hoffmann) — kit stérile
Lot nº: 20
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Fixateur externe pour montage avec barres et rotules (type Hoffmann) — kit stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fixateur externe pour montage avec barres et rotules (type Hoffmann) — non stérile
Lot nº: 21
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Fixateur externe pour montage avec barres et rotules (type Hoffmann) — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Implant pour ténosynthèse percutanée du tendon d'Achille — stérile
Lot nº: 22
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Implant pour ténosynthèse percutanée du tendon d'Achille — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Implant tendineux conformateur pour lésion des tendons de la main — stérile
Lot nº: 23
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Implant tendineux conformateur pour lésion des tendons de la main — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Obturateur centromédullaire de cimentation résorbable ou non résorbable — stérile
Lot nº: 24
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Obturateur centromédullaire de cimentation résorbable ou non résorbable — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plaque et vis pour chirurgie maxillo-faciale — non stérile
Lot nº: 25
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Plaque et vis pour chirurgie maxillo-faciale — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plaque et vis pour ostéosynthèse des gros fragments — acier ou titane — non stérile
Lot nº: 26
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Plaque et vis pour ostéosynthèse des gros fragments — acier ou titane — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plaque et vis pour ostéosynthèse des mini-fragments — acier ou titane — non stérile
Lot nº: 27
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Plaque et vis pour ostéosynthèse des mini-fragments — acier ou titane — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plaque et vis pour ostéosynthèse du radius distal — acier ou titane — non stérile
Lot nº: 28
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Plaque et vis pour ostéosynthèse du radius distal — acier ou titane — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse de genou — stérile
Lot nº: 29
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse de genou — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse de genou — stérile
Lot nº: 30
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse de genou — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse de genou — stérile
Lot nº: 31
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse de genou — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse de hanche — stérile
Lot nº: 32
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse de hanche — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse de hanche — stérile
Lot nº: 33
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse de hanche — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse de tête radiale — stérile
Lot nº: 34
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse de tête radiale — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse d'épaule — stérile
Lot nº: 35
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse d'épaule — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse d'épaule — stérile
Lot nº: 36
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse d'épaule — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Prothèse totale de coude — stérile
Lot nº: 37
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Prothèse totale de coude — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Spacer ou implant temporaire pour prothèses infectées (hanche, genou, épaule) — stérile
Lot nº: 38
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Spacer ou implant temporaire pour prothèses infectées (hanche, genou, épaule) — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Système de vis-plaque dynamique pour fractures fémur proximal — stérile
Lot nº: 40
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Système de vis-plaque dynamique pour fractures fémur proximal — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Tige cale pour fracture humérus proximal — agrafe et tête associées — stérile
Lot nº: 41
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Tige cale pour fracture humérus proximal — agrafe et tête associées — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Vis auto-compressives pour chirurgie de la main et du pied — stérile
Lot nº: 42
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Vis auto-compressives pour chirurgie de la main et du pied — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Vis d'interference biorésorbable pour ligamentoplastie — stérile
Lot nº: 43
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Vis d'interference biorésorbable pour ligamentoplastie — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Vis perforée ou canulée autoperforante — acier ou titane — non stérile
Lot nº: 44
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Vis perforée ou canulée autoperforante — acier ou titane — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Vis sécable — stérile
Lot nº: 45
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Vis sécable — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Système ancrage sutures plates résorbables — stérile
Lot nº: 46
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Système ancrage sutures plates résorbables — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Système de reconstruction ligaments croisés anti-résorbable — stérile
Lot nº: 47
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Système de reconstruction ligaments croisés anti-résorbable — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Passe-fil — non stérile
Lot nº: 48
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Passe-fil — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Enclouage diaphysaire tibial avec viseur distal — stérile
Lot nº: 49
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Enclouage diaphysaire tibial avec viseur distal — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Enclouage diaphysaire fémur avec viseur distal — stérile
Lot nº: 50
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Enclouage diaphysaire fémur avec viseur distal — stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plaque et vis pour ostéosynthèse des petits fragments — acier ou titane — non stérile
Lot nº: 51
Code(s) CPV additionnel(s)
33183200 Prothèses orthopédiques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
Plaque et vis pour ostéosynthèse des petits fragments — acier ou titane — non stérile.
Critères d’attributionPrix
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2020/S 033-077057 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et Johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 306,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et Johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 85 775,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 892,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et Johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 8 134,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et Johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 904,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et Johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 107,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et Johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 21 232,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Johnson et Johnson
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 718,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: FH Ortho
Ville: Heimsbrunn
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 369,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Dedienne
Ville: Manguio
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 139 891,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Tornier
Ville: Montbonnot
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 759,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Arthrex
Ville: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 067,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Arthrex
Ville: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 834,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Arthrex
Ville: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Arthrex
Ville: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 20 040,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Arthrex
Ville: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 240,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Aston Medical
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 115 592,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Aston Medical
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 198,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Smith et Nephew
Ville: Neuilly-sur-Seine
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 496,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Smith et Nephew
Ville: Neuilly-sur-Seine
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 118 058,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 19 780,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 8 080,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 19 575,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 953,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 144,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 18 450,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 7 798,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 12 750,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Ville: Pusignan
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 16 470,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Osteomed
Ville: Saint-Ouen-l'Aumone
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 899,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Evolutis
Ville: Briennon
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 57 370,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Evolutis
Ville: Briennon
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 22 631,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Evolutis
Ville: Briennon
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 9 786,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Zimmer Biomet
Ville: Brognard
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 30 784,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Zimmer Biomet
Ville: Brognard
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 134 706,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Zimmer Biomet
Ville: Brognard
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 25 572,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/12/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Zimmer Biomet
Ville: Brognard
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Date d’envoi du présent avis
28/12/2020