1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université du Littoral Côte d'Opale
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'abonnements annuels et pluriannuels aux publications en série (ou périodiques) au format papier et à des ressources documentaires numériques
Description: Fourniture d'abonnements annuels et pluriannuels aux publications en série (ou périodiques) au format papier et à des ressources documentaires numériques
Identifiant de la procédure: 13702be0-2701-4e4a-8bd2-5a5aad9edb37
Identifiant interne: 2025AOOULCO23S
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 79980000 Services d'abonnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Tous les sites universitaires implantés à : Boulogne-sur-Mer (et Wimereux), Calais, Dunkerque et Longuenesse
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture d'abonnements annuels et pluriannuels aux publications en série (ou périodiques) au format papier et à des ressources documentaires numériques
Description: Fourniture d'abonnements annuels et pluriannuels aux publications en série (ou périodiques) au format papier et à des ressources documentaires numériques
Identifiant interne: S-PF-1715742
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Tous les sites universitaires implantés à : Boulogne-sur-Mer (et Wimereux), Calais, Dunkerque et Longuenesse
Ville: Dunkerque
Code postal: 59140
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/12/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans ou vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Le contrat établi est renouvelable une fois, par reconduction tacite, par séquence de vingt-quatre (24) mois à partir de sa date anniversaire. En d'autres termes, en cas de silence gardé par l'acheteur public, en l'occurrence l'Université du Littoral Côte d'Opale, le marché pluriannuel est automatiquement reconduit. Sa durée totale ne pourra donc excéder quatre (4) ans. Néanmoins, l'acheteur public, représenté par le Président de l'Université du Littoral Côte d'Opale, se réserve le droit de s'opposer à la reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la période considérée. Si aucune décision n'est prise avant ce délai, il est considéré avoir accepté la reconduction du marché
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Les prochains avis d'appels publics à la concurrence (A.A.P.C.) seront publiés quelques semaines avant le terme du présent accord-cadre
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée au regard des éléments fournis au titre du Cadre de réponse Technique (Crt)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au regard du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 34B32D49-C412-9AA4-1B5DDAB03AD05502
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université du Littoral Côte d'Opale
Numéro d’enregistrement: 68060
Adresse postale: 1 Place de l'Yser
Ville: Dunkerque
Code postal: 59375
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: ABI AAD Edmond
Téléphone: 0328237373
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 34B32D99-C4D3-F91A-CAE56AF6FA30038F
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 34B32DBA-0CBD-A8ED-91BBA5385247052D
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 5702f1e7-3e1f-446f-83ad-53624361b763 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2025 10:23:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 643344-2025
Numéro de publication au JO S: 189/2025
Date de publication: 02/10/2025