2023-OJS23-64361-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: université de Nantes

Adresse postale: 1 quai de Tourville - bP 13522

Ville: Nantes Cedex 1

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44035

Pays: France

Courriel: Marchespublics@univ-nantes.fr

Téléphone: +33 240998491

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-nantes.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2141122&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2196592&orgAcronyme=f2h

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Autre activité: Education, formation, recherche

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

23004ac

II.1.2.

Code CPV principal
60424100 Location d'aéronefs avec équipage

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

accord-Cadre relatif à la réalisation de campagnes aéroportées Lidar et hyperspectral (Hsi) indépendantes ou couplées Lidar - hSI pour l'observatoire des Sciences de l'univers de Nantes Atlantique (Osuna) de Nantes Université

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

mise en oeuvre aéroportée du ou des matériels Lidar et/ou HSI sans opérateur du prestataire mais avec embarquement de personnels de Nantes Université

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
60424100 Location d'aéronefs avec équipage, 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire

II.2.4.

Description des prestations

mise en oeuvre aéroportée du ou des matériels Lidar et/ou HSI sans opérateur du prestataire mais avec embarquement de personnels de Nantes Université

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

accord-Cadre reconductible 3 fois un an, la durée de la période initiale allant de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2023

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

voir reconductions ci-dessus

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire dont la valeur indiquée ci-dessus correspond au montant estimatif de l'accord-cadre toutes reconductions confondues.Il est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité, soit un maximum de 200 heures de vol autorisées par année

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

mise en oeuvre aéroportée du ou des matériels Lidar et/ou HSI avec opérateur du prestataire

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
60424100 Location d'aéronefs avec équipage, 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire

II.2.4.

Description des prestations

mise en oeuvre aéroportée du ou des matériels Lidar et/ou HSI avec opérateur du prestataire

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

accord-Cadre reconductible 3 fois un an, la durée de la période initiale allant de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2023

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

voir reconductions ci-dessus

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/02/2023 Heure locale: 13:30

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/02/2023 Heure locale: 13:40

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

juin 2026

VI.3.

Informations complémentaires

la durée totale de l'accord-cadre est fonction de la date de notification de celui-ci, le contrat toutes périodes confondues n'excèdera pas le 31 décembre 2026

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes

Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette - bP 24111

Ville: Nantes Cedex

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: +33 240994600

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: direccte (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'emploi) des Pays de la Loire

Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209

Ville: Nantes

Code postal: 44042

Pays: France

Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr

Téléphone: +33 253467983

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes

Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette - bP 24111

Ville: Nantes Cedex

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: +33 240994600

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
27/01/2023