644715-2023 - RésultatsFrance-Angers: Produits de nettoyage
OJ S 205/2023 24/10/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: angers Loire Métropole
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Pays: France
Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://alm.marches-securises.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville d'angers, le CCAS d'angers, les communes d'avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Écouflant, Écuillé, Le Plessis Grammoire, Les Ponts de Cé, Loire-Authion, Longuenée-En-Anjou, Montreuil Juigné, Mûrs Érigné, Sarrigné, Saint Martin du Fouilloux, Verrières-En-Anjou
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Pays: France
Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marché de fourniture de produits d'entretien
Numéro de référence: A23ACHATSGGPDTSENTRE
II.1.2.
Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
par application de l'article L.2113-6 à -8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par la Angers Loire Métropole, agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre : Angers Loire Métropole, ville d'angers, le CCAS d'angers, les communes d'avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Écouflant, Écuillé, Le Plessis Grammoire, Les Ponts de Cé, Loire-Authion, Longuenée-En-Anjou, Montreuil Juigné, Mûrs Érigné, Sarrigné, Saint Martin du Fouilloux, Verrières-En-Anjou
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 7 667 200,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition de ouates et savons
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33711900 Savon, 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de ouates et savons
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition de produits d'entretien (chimie, droguerie et petit matériel)
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de produits d'entretien
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverteProcédure accéléréeJustification:
réponse dématérialisée
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 095-293250
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-G23057P-00
Lot nº: 1
Intitulé:
acquisition de ouates et savons
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupe pierre le goff
Ville: Pont-Saint-Martin
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 919 200,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-G23058P-00
Lot nº: 2
Intitulé:
acquisition de produits d'entretien (chimie, droguerie et petit matériel)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas deslandes
Ville: Sainte Gemme-la-Plaine
Code NUTS: FRG05 Vendée
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 748 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les marchés ont été signés le 16/10/2023.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/10/2023