64543-2019 - RésultatsFrance-Villeneuve-d'Ascq: Balais et brosses et autres articles de divers types
OJ S 29/2019 11/02/2019
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Numéro national d'identification: 21590009300018
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — service marchés publics
Ville: Villeneuve-d'Ascq
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59652
Pays: France
Courriel: marches-publics@villeneuvedascq.fr
Téléphone: +33 320435070
Fax: +33 320670767
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.villeneuvedascq.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Villeneuve-d'Ascq: Marie Melin
Adresse postale: villa Gabrielle — 29 rue Pasteur
Ville: Villeneuve-d'Ascq
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59650
Pays: France
Courriel: marches-publics@villeneuvedascq.fr
Téléphone: +33 320435070
Fax: +33 320670767
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.villeneuvedascq.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Produits et fourniture d'entretien à usage professionnel — 2019-2022. Groupement de commandes ville/CCAS Villeneuve-d'Ascq
Numéro de référence: 18ff-0013-Z
II.1.2.
Code CPV principal
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots définis comme suit:
1) brosserie essuyage: 2 attributaires maxi;
2) hygiène des sols: 2 attributaires maxi;
3) hygiène des piscines et des équipements sportifs: 1 attributaire;
4) hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et ehpad: 2 attributaires maxi;
5) produits et fournitures d'entretien courants: 2 attributaires maxi;
6) sacs déchets et housses pour containers: 1 attributaire;
7) produits et accessoires d'essuyage papier: 3 attributaires maxi;
8) hygiène.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 638 666,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Brosserie essuyage
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Brosserie essuyage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hygiène des sols
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Hygiène des sols.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hygiène des piscines et des équipements sportifs
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Hygiène des piscines et des équipements sportifs.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39831250 Solutions de rinçage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits et fournitures d'entretien courants
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Produits et fournitures d'entretien courants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sacs déchets et housses pour containers
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Sacs déchets et housses pour containers.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits et accessoires d'essuyage papier
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39514300 Essuie-mains en rouleau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Produits et accessoires d'essuyage papier.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hygiène et soin des mains
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33711900 Savon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Hygiène et soin des mains.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Armatures, franges et accessoires lavage à plat
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Service achats approvisionnements — centre technique municipal — 30 rue Jules Ferry — 59652 Villeneuve-d'Ascq.
II.2.4.
Description des prestations
Armatures, franges et accessoires lavage à plat.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 129-293487
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Brosserie essuyage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 56 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Brosserie essuyage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Devlaeminck Distribution
Adresse postale: 95 rue Jules Verne, Crt nº 3
Ville: Fretin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59273
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 56 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Hygiène des sols
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 42 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Hygiène des sols
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Devlaeminck Distribution
Adresse postale: 95 rue Jules Verne, Crt nº 3
Ville: Fretin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59273
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 42 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Hygiène des piscines et des équipements sportifs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Socodif
Adresse postale: 407 avenue Saint-Baldou
Ville: Cavaillon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 55 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 144 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Hygiène des cuisines, des structures d'accueil petite enfance, enfance et EHPAD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Devlaeminck Distribution
Adresse postale: 95 rue Jules Verne, Crt nº 3
Ville: Fretin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59273
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 144 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Produits et fournitures d'entretien courants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 43 333,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Produits et fournitures d'entretien courants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe PLG
Adresse postale: Crt 3 — rue du Chemin Vert
Ville: Lesquin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59810
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 43 333,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Sacs déchets et housses pour containers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Interpack
Adresse postale: 518 route de Blangy
Ville: Le Torquesne
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 68 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Produits et accessoires d'essuyage papier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 174 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Produits et accessoires d'essuyage papier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe PLG
Adresse postale: Crt 3 — rue du Chemin Vert
Ville: Lesquin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59810
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 174 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Produits et accessoires d'essuyage papier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan
Ville: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 174 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
Hygiène et soin des mains
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Argos_Orapi_Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 19 666,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
Armatures, franges et accessoires lavage à plat
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Salvador Allende — 3e étage — Mercury
Ville: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France
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VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/02/2019