646699-2026 - Mise en concurrence
France – Livres scolaires – Fournitures scolaires, de loisirs créatifs et sportifs, de livres scolaires et non-scolaires
OJ S 182/2026 21/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Lognes
Adresse électroniqueservice.commande-publique@mairie-lognes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures scolaires, de loisirs créatifs et sportifs, de livres scolaires et non-scolaires
DescriptionFournitures scolaires, de loisirs créatifs et sportifs, de livres scolaires et non-scolaires
Identifiant de la procédure149df809-75fd-4058-b2eb-bfe85b14ae9e
Identifiant interne2600010
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 44812300 Peintures scolaires, 39162110 Fournitures scolaires, 39162000 Matériel d'enseignement, 22113000 Livres de bibliothèque, 37820000 Fournitures pour travaux artistiques, 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFournitures scolaires et de loisirs créatifs
DescriptionFournitures scolaires et de loisirs créatifs
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 44812300 Peintures scolaires, 37820000 Fournitures pour travaux artistiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementcf CCAP
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946849?orgAcronyme=e9v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946849?orgAcronyme=e9v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres22/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Lognes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Lognes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie de Lognes
Organisation qui traite les offresMairie de Lognes
5.1.
LotLOT-0002
TitreFournitures de loisirs sportifs
DescriptionFournitures de loisirs sportifs
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162000 Matériel d'enseignement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementcf CCAP
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946849?orgAcronyme=e9v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946849?orgAcronyme=e9v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres22/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Lognes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Lognes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie de Lognes
Organisation qui traite les offresMairie de Lognes
5.1.
LotLOT-0003
TitreFournitures de livres scolaires et non-scolaires
DescriptionFournitures de livres scolaires et non-scolaires
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementcf CCAP
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946849?orgAcronyme=e9v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946849?orgAcronyme=e9v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres22/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Lognes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Lognes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie de Lognes
Organisation qui traite les offresMairie de Lognes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Lognes
Numéro d’enregistrement21770258800013
Adresse postale11 Esplanade des Droits de l'Homme
VilleLOGNES
Code postal77185
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Point de contactService de la commande publique
Adresse électroniqueservice.commande-publique@mairie-lognes.fr
Téléphone+33 160068936
Adresse internethttps://www.mairie-lognes.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement21770258800013
Adresse postale43 rue du Général de Gaulle
VilleMELUN
Code postal77000
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse internethttps://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis94366c77-379d-4544-94cb-0e2141ba2e5b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/09/2026 16:23:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis646699-2026
Numéro de publication au JO S182/2026
Date de publication21/09/2026