646766-2023 - RésultatsFrance-Chartres: Logiciels et systèmes informatiques divers
OJ S 206/2023 25/10/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Ville: Chartres Cédex
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28019
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Téléphone: +33 237234064
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chartres-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.c-chartres-marches.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Chartres
Adresse postale: hôtel de Ville Place des Halles
Ville: Chartres
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28019
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chartres-metropole.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
affaire 23a046 - acquisition et maintenance de licences et prestations associées
II.1.2.
Code CPV principal
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition et maintenance de licences et prestations associées
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 620 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
licences de l'éditeur Micro Focus et prestations associées
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
la nature et la quantité à fourniture sont précisées dans le cahier des charges
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
licences de l'éditeur Claris et prestations
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
la nature et la quantité à fournir sont précisées dans le cahier des charges
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
licences de l'éditeur Autodesk et prestations associées
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
la nature et la quantité à fournir sont précisées dans le cahier des charges
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
licences de l'éditeur Adobe et prestations associes
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
la nature et la quantités à fournir sont précisées dans le cahier des charges
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 124-394069
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023132
Lot nº: 1
Intitulé:
acquisition et maintenance de licences et prestations associées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: zenops
Numéro national d'identification: 41313959300045
Adresse postale: 47 rue Bernard Palissy
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023133
Lot nº: 2
Intitulé:
acquisition et maintenance de licences et prestations associées - licences de l'éditeur Claris et prestations
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: active developpement
Numéro national d'identification: 45089329200059
Adresse postale: 70 rue Maurice flandin
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023134
Lot nº: 3
Intitulé:
licences de l'éditeur Autodesk et prestations
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: arkance systems France /Aricad
Numéro national d'identification: 33971554200140
Adresse postale: 2 rue rené Caudron
Ville: Voisins-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023135
Lot nº: 4
Intitulé:
licences de L'Editeur ADOBE et PRESTAITONS
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: inmac wstore sas
Numéro national d'identification: 38805549300059
Adresse postale: 125 Avenue du bois de la Pie
Ville: Roissy-en-France
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95921
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant jusqu'au 15 septembre 2024, à compter du 09 octobre 2023 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure au 09 octobre 2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution concernée soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec les maximums suivants (pour la période initiale) : lot 1 : 250 000,00 euros HT , lot 2 : 25 000,00 euros HT , lot 3 : 50 000,00 euros HT et lot 4 : 80 000,00 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Annonce initiale publiée dans le BOAMP à compter du 26 juin 202 avis nono 23-88587 et sur http://www.c-chartres-marches.fr Les pièces du marché sont communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service marchés publics - place des Halles 28019 Chartres cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/10/2023