648924-2024 - Résultats
France – Instruments de mesure – ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS
OJ S 209/2024 25/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IMT Mines Albi-Carmaux
Adresse électronique: sgdser@mines-albi.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS
Description: ACHAT D'ACCESSOIRES POUR UNE UNITÉ PILOTE D'ÉPURATION DE SYNGAS
Identifiant de la procédure: 2b70aefc-5ad0-439d-aa89-ef901b69ec61
Avis précédent: e6ad0082-900f-422e-8ba0-f60d932d12ba-02
Identifiant interne: 2024ALB016M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature complémentaire (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques, 38432000 Appareils d'analyses, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Détecteur de niveau à barreau vibrant
Description: Détecteur de niveau à barreau vibrant
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature complémentaire (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mezzanine
Description: Mezzanine
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Vannes 3 voies
Description: Vannes 3 voies
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature complémentaire (cpv): 38432000 Appareils d'analyses
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Détecteur de dioxygène
Description: Détecteur de dioxygène
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Débitmètre massique Coriolis
Description: Débitmètre massique Coriolis
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lignes de transfert de gaz tracées
Description: Lignes de transfert de gaz tracées
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot de filtration gaz
Description: Lot de filtration gaz
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Traçage et isolation d'éléments (vannes et débitmètres)
Description: Traçage et isolation d'éléments (vannes et débitmètres)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Détecteurs de CO fixes
Description: Détecteurs de CO fixes
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison = 15 novembre 2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: * Valeur technique = 30% * Délais de livraison = 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IMT Mines Albi-Carmaux
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 20 780,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CELLD SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CELLD - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 524,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2024
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PROVOST DISTRIBUTION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE PROVOST DISTRIBUTION - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 8 430,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2024
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SERV'INSTRUMENTATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SERV'INSTRUMENTATION - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 6 640,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 03/10/2024
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL SECUR'IT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SECUR'IT - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 4 186,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2024
Organisation qui signe le contrat: IMT Mines Albi-Carmaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IMT Mines Albi-Carmaux
Numéro d’enregistrement: 18009202500097
Adresse postale: Campus Jarlard Route de Teillet
Ville: Albi
Code postal: 81013
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: sgdser@mines-albi.fr
Téléphone: 0563493000
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PROVOST DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement: 38929267300156
Ville: NEUVILLE EN FERRAIN
Code postal: 59960
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CELLD SARL
Numéro d’enregistrement: 40250363500045
Ville: ROQUEMAURE
Code postal: 30150
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL SECUR'IT
Numéro d’enregistrement: 53076964500025
Ville: FONBEAUZARD
Code postal: 31140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SERV'INSTRUMENTATION
Numéro d’enregistrement: 33850496200030
Ville: IRIGNY
Code postal: 69540
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a6ccef76-6f16-4c26-a957-ee8bdc9a11d6  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2024 12:46:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 648924-2024
Numéro de publication au JO S: 209/2024
Date de publication: 25/10/2024