Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: ville de Courbevoie
Numéro national d'identification: 21920026800015
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92401
Pays: France
Téléphone: +33 171057192
Fax: +33 171057340
Adresse(s) internet:
Nom et adressesNom officiel: ville de Courbevoie : Service de la Commande Publique
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92401
Pays: France
Téléphone: +33 171057192
Adresse(s) internet:
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Intitulé
travaux d'entretien, réparation et rénovation du patrimoine bâti de la Ville de Courbevoie et de la Spl Cec
Numéro de référence: 22s0112
Code CPV principal
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Description succincte
la présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes, traités à prix unitaires pour chacun des lots.Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 35 652 000,00 EUR
Intitulé
plomberie
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
peinture
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
etanchéité
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
volets Stores Occultations
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
45421143 Travaux d'installation de stores
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
chauffage Ventilation Climatisation
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
electricité
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
maçonnerie, Carrelage, Plâtrerie
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
vitrerie, Miroiterie
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
menuiseries bois
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
faux-Plafonds
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
menuiseries aluminium et Pvc
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
revêtements sols
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
couverture
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
serrurerie
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
45351000 Travaux d'installation en construction mécanique
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Description des prestations
chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot.Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée, sans excéder la durée maximale de 4 ans
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2023/S 050-146429 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: union Technique Du Batiment
Adresse postale: 159 Av Jean Lolive
Ville: Pantin
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 600 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 Rue Moulin Des Bruyeres
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 5 000 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: union Technique Du Batiment
Adresse postale: 159 Av Jean Lolive
Ville: Pantin
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 400 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
volets Stores Occultations
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: seas
Adresse postale: 9 Av Du Pdt Pompidou
Ville: Rueil Malmaison
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 720 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
chauffage Ventilation Climatisation
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: huard
Adresse postale: rte De Gisy
Ville: Bievres
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91570
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 720 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
06/07/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: societe Lebrun Et Fils
Adresse postale: 30 Rue Charles Tillon
Ville: Aubervilliers
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 8 400 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
maçonnerie, Carrelage, Plâtrerie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: fonbonne
Adresse postale: 188 All Des Erables
Ville: Villepinte
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93420
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 400 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 Rue Moulin Des Bruyeres
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 252 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ssb Menuiserie
Adresse postale: 2 Che Des Coudriers
Ville: Boissy L''Aillerie
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 720 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: le Biez Acoustique Thermique
Adresse postale: 8 Rue Des Alouettes
Ville: Eaubonne
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 720 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
menuiseries aluminium et Pvc
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: p s p 92
Adresse postale: 1 Rue De Verdun
Ville: Rueil Malmaison
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 7 Rue Moulin Des Bruyeres
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: union Technique Du Batiment
Adresse postale: 159 Av Jean Lolive
Ville: Pantin
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 720 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
14/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: seralco & Cie
Adresse postale: 22 Rue De Montigny
Ville: Argenteuil
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 500 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax : 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles : Préfecture de la région île-de-france/préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Téléphone: +33 182524267
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Date d’envoi du présent avis
20/10/2023