1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSULTATION T23_4506_ MAINTENANCE DES PETITS EQUIPEMENTS DE FROID DIVERS, FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE HORS DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE
Description: CONSULTATION T23_4506_ MAINTENANCE DES PETITS EQUIPEMENTS DE FROID DIVERS, FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE HORS DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE
Identifiant de la procédure: ca52aaba-8879-4c73-a170-c4f9bc279cb6
Identifiant interne: T23_4506_MF
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAINTENANCE DES PETITS EQUIPEMENTS DE FROID DIVERS
Description: MAINTENANCE DES PETITS EQUIPEMENTS DE FROID DIVERS, FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES
Identifiant interne: T23_4506
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme démarrant à compter du 1er mai 2024, ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 30 avril 2025. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 30 % au regard du mémoire technique avec comme sous-critères : - Organisation pour la maintenance 10% - Moyens humains 10% - Moyens matériels 10%
Critère:
Type: Prix
Description: 70 % au regard des prix forfaitaires et des prix unitaires x par les quantités estimées : MO, déplacements, remises pièces
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/03/2024 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/03/2024 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats Coordonnateur du Groupement de commandes GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Travaux et Prestations Techniques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Identifiant/version de l’avis: 9e77ec74-dad8-4775-9730-5c90a2db32a0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2024 14:53:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 65070-2024
Numéro de publication au JO S: 22/2024
Date de publication: 31/01/2024