650816-2024 - Mise en concurrence
France – Fournitures pour travaux artistiques – Location, montage et démontage d'un carrousel pour le marché de Noël de la Ville de Lomme - Relance du lot n° 2 "Location, montage et démontage d'un carrousel" du marché 2024AC252CAL
OJ S 209/2024 25/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lomme
Adresse électronique: achatsmarches@mairie-lomme.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location, montage et démontage d'un carrousel pour le marché de Noël de la Ville de Lomme - Relance du lot n° 2 "Location, montage et démontage d'un carrousel" du marché 2024AC252CAL
Description: Location, montage et démontage d'un carrousel pour le marché de Noël de la Ville de Lomme - Relance du lot n° 2 "Location, montage et démontage d'un carrousel" du marché 2024AC252CAL
Identifiant de la procédure: ff4cb0a9-4800-4bbf-9f04-f3d91ec2ba01
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Ce marché est une relance du lot n° 2 "Location, montage et démontage d'un carrousel" du marché 2024AC252CAL, le lot ayant été déclaré infructueux.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Lomme Parvis Hôtel de Ville 
Ville: LOMME
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 19 000 Euros HT pour toute la durée du marché. Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 28 décembre 2024. Les offres connaissent une durée de validité de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres. Une visite du lieu d'exécution du marché est possible, le détail se trouve au sein du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont les suivants: 1) la Valeur Technique, sur 60 points, composée des sous-critères suivants : - La qualité des moyens humains et matériels dédiés à l'installation, au montage et démontage du carrousel, sur 20 points ; - Le descriptif visuel de l'installation et des différents équipements proposés (esthétisme de l'installation et caractéristiques des équipements), sur 20 points ; - La méthodologie mise en place pour la maintenance préventive et corrective (personnes dédiées et délai d'intervention), sur 20 points 2) le prix, sur 30 points 3) Le développement durable, sur 10 points
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption: L'ensemble des motifs d'exclusion seront disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location, montage et démontage d'un carrousel pour le marché de Noël de la Ville de Lomme
Description: Location, montage et démontage d'un carrousel pour le marché de Noël de la Ville de Lomme
Identifiant interne: 2024AC320CAL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 72 avenue de la République  
Ville: LOMME
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 28 décembre 2024.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Voir le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: La valeur technique sera notée sur 60 points. Le détail se retrouve au sein du règlement de la consultation.
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix sera noté sur 30 points. Le détail se retrouve au sein du règlement de la consultation.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère de développement durable sera noté sur 10 points. Le détail se retrouve au sein du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 25/11/2024 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Lomme
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Lomme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Lomme
Organisation qui traite les offres: Lomme
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Lomme
Numéro d’enregistrement: 21590350100017
Adresse postale: 72 avenue de la République
Ville: Lomme cedex
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: achatsmarches@mairie-lomme.fr
Téléphone: +33320227625
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaure
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +3359542342
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: db4bb814-f7c0-4f8d-9cee-981b7f955dc2  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2024 09:33:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 650816-2024
Numéro de publication au JO S: 209/2024
Date de publication: 25/10/2024