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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: S.I.R.M.C.
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de denrées et consommables alimentaires pour le Syndicat Intercommunal de restauration des villes de Massy, de Chilly-Mazarin et d'Epinay-sur-Orge
Description: Le marché a pour objet la fourniture de denrées et de consommables alimentaires pour le Syndicat Intercommunal de restauration des villes de MASSY, de CHILLY-MAZARIN et d'EPINAY-SUR-ORGE. Il se décompose en 4 lots : Lot n°10C « Pain et viennoiseries à destination principale des convives scolaires de la ville d'Epinay-sur-Orge », Lot n°12 « Biscuiterie et pâtisserie sucrée », Lot n°13 « Pâtisseries salées fraîches prédécoupées », Lot n°14 « Plats cuisinés frais et produits cuits ».
Identifiant de la procédure: ab91ed55-e7b1-4d66-adcd-5b946b6286d2
Avis précédent: ee09c7ba-709d-4460-92aa-12cc0fd4e8cf-01
Identifiant interne: 2024F10Cà14
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert Accord-cadre avec un seul opérateur
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811100 Pain, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15894300 Plats préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale Les 4 fourchettes 18, route de Massy
Ville: CHILLY-MAZARIN
Code postal: 91380
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 10C Pain et viennoiseries à destination principale des convives scolaires de la ville d'Epinay-sur-Orge
Description: Fourniture de produits de boulangerie (pains, baguettes et viennoiseries) à destination principale des enfants des écoles de la ville d'Epinay-sur-Orge.
Identifiant interne: 2410C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Options:
Description des options: Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à quatre ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le contrat: S.I.R.M.C.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 12 Biscuiterie et pâtisserie sucrée
Description: Fournitures de biscuits en sachets individuels, gâteaux collectifs à partager et viennoiseries en sachet à destination des goûters des enfants scolarisés
Identifiant interne: 2412
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Options:
Description des options: Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à quatre ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et gamme des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le contrat: S.I.R.M.C.
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bretagne Dessert Gavroche
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Bretagne Dessert Gavroche - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 83 844,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2024
Organisation qui signe le contrat: S.I.R.M.C.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Nouvelle société Pelloille
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Nouvelle société Pelloille - Lot 10C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 50 947,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F10C
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2024
Organisation qui signe le contrat: S.I.R.M.C.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: S.I.R.M.C.
Numéro d’enregistrement: 25910238200027
Département: Cuisine centrale Les 4 Fourchettes
Adresse postale: Cuisine Les 4 fourchettes 18, route de Massy 18, route de Massy
Ville: Chilly-mazarin
Code postal: 91380
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169742170
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Nouvelle société Pelloille
Numéro d’enregistrement: 84365966500015
Ville: Villemoisson sur Orge
Code postal: 91360
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Bretagne Dessert Gavroche
Numéro d’enregistrement: 32203138600087
Ville: Lorient
Code postal: 56324
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Département: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Département: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182524267
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 11ac6334-e391-4763-b086-4351aa874373 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2024 16:37:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 653892-2024
Numéro de publication au JO S: 210/2024
Date de publication: 28/10/2024