2024-OJS4-6539-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ca de bethune bruay artois lys romane

Numéro national d'identification: 200072460000013

Adresse postale: 100 avenue de Londres

Ville: Béthune

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62400

Pays: France

Point(s) de contact: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Courriel: contact@bethunebruay.fr

Téléphone: +33 321615000

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.bethunebruay.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture d'objets de communication (2 lots)

Numéro de référence: 23066

II.1.2.

Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

la présente consultation concerne la fourniture d'objets de communication. L'Achat de ce type de supports de communication a pour objet la promotion de l'image de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane par le biais de leur distribution lors des manifestations communautaires organisées et réunion type séminaire sur son territoire. Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

objets de communication divers en matière recyclée, bio ou durable (crayon, badges, Eco-Cup, carnet, tour de cou, Parapluie ...)

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Lieu principal d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

II.2.4.

Description des prestations

objets de communication divers en matière recyclée, Bio ou durable (crayons, badges, Eco-Cup, carnet, tour de cou, Parapluie ...). Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50%

Prix - Pondération: 50%

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'Accord cadre est conclu à compter de la notification du contrat. L'Accord cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex : sacs ficelle, sac de sport, tote bag ...)

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Lieu principal d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

II.2.4.

Description des prestations

textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex-sacs ficelle, sac de sport, tote bag ...). Ces objets promotionnels devant être en adéquation avec le futur projet de territoire, la présente consultation s'inscrit dans une démarche d'achats éco-responsable, respectueux de l'environnement, et privilégiant l'économie circulaire

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50%

Prix - Pondération: 50%

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 139-445954

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23066

Lot nº: 1

Intitulé:

objets de communication divers en matière recyclée, bio ou durable (crayon, badges, Eco-Cup, carnet, tour de cou, Parapluie ...)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/12/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: alize communication

Numéro national d'identification: 39172851600082

Adresse postale: 10 avenue Jean Monnet

Ville: Roncq

Code NUTS: FR France

Code postal: 59223

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23066

Lot nº: 2

Intitulé:

textile en matière recyclée, bio ou durable (type Tee-Shirt, casquette, serviette de bain ...) et Bagagerie en matière recyclée, bio ou durable (ex : sacs ficelle, sac de sport, tote bag ...)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/12/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: alize communication

Numéro national d'identification: 39172851600082

Adresse postale: 10 avenue Jean Monnet

Ville: Roncq

Code NUTS: FR France

Code postal: 59223

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire

Ville: Lille

Code postal: 59014

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 359542342

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccra

Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac

Ville: Nancy

Code postal: 54038

Pays: France

Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Téléphone: +33 383342565

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire

Ville: Lille

Code postal: 59014

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 359542342

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
02/01/2024