1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TERROIR DE CAUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour les accueils de loisirs de la Communauté de Communes TERROIR DE CAUX
Description: Les prestations objets du présent marché concernent la fourniture et la livraison de repas aux enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement pendant les vacances scolaires et à leurs accompagnateurs. Les prestations sont à réaliser les deux semaines de chaque « petites » vacances (automne, hiver, printemps) et les quatre premières semaines qui suivent la fin de la période scolaire pour ce qui concerne la période « été ».
Identifiant de la procédure: 3421eb28-5c22-4759-99c5-b1c6a3e9c520
Avis précédent: f45d81b7-2963-4673-a118-7d03a1435338-01
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour les accueils de loisirs de la Communauté de Communes TERROIR DE CAUX
Description: Les prestations objets du présent marché concernent la fourniture et la livraison de repas aux enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement pendant les vacances scolaires et à leurs accompagnateurs. Les prestations sont à réaliser les deux semaines de chaque « petites » vacances (automne, hiver, printemps) et les quatre premières semaines qui suivent la fin de la période scolaire pour ce qui concerne la période « été ».
Identifiant interne: Repas ALSH
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Description: Composition, qualité des produits
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TERROIR DE CAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: TERROIR DE CAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TERROIR DE CAUX
Organisation qui signe le contrat: TERROIR DE CAUX
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE UN P'TIT BOU DE NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise un p'tit Bou de Normandie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 23/09/2025
Organisation qui signe le contrat: TERROIR DE CAUX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TERROIR DE CAUX
Numéro d’enregistrement: 20006853400011
Adresse postale: 11 route de Dieppe
Ville: Bacqueville en caux
Code postal: 76730
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235047482
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ENTREPRISE UN P'TIT BOU DE NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84891727400021
Ville: SAINT VICTOR L'ABBAYE
Code postal: 76890
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Identifiant/version de l’avis: 424ea67f-1aa7-498c-b79e-bd4fbe3d8172 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2025 11:08:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 657830-2025
Numéro de publication au JO S: 193/2025
Date de publication: 08/10/2025