658445-2023 - RésultatsFrance-Troyes: Livres de bibliothèque
OJ S 209/2023 30/10/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Ville: Troyes
Code NUTS: FR France
Code postal: 10000
Pays: France
Courriel: marches.publics@troyes-cm.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://troyes-champagne-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.xmarches.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de livres, livres-cd et livres numeriques a destination de troyes champagne metropole
Numéro de référence: M2023-006
II.1.2.
Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque. Sont exclus de ce marché les : livres à comptes d'auteur, livres en auto-édition, publications associatives, édités à moins de 300 exemplaires, livres en Braille, livres Daisy, livres tactiles. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd ; Lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB ; Lot 3 - ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus; Lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ; Lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse ; Lot 6 - bandes dessinées; Lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles; Lot 8 - livres d'occasion
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 221 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot a pour objet la fourniture de Livres documentaires et de loisirs, livres-cd dans les domaines suivants : -Droit, politique, sciences économiques ; -Art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), sciences de l'éducation, parascolaire, formation; -Sciences et techniques, loisirs. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot a pour objet la fourniture de livres numériques dans le cadre du PNB. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximal de mise à disposition de l'entièreté des ouvrages est de 48 heures (2 jours ouvrables) à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de mise à disposition maximum inférieur à 48 heures (2 jours ouvrables) en s'engageant à l'article E2 de l'acte d'engagement.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 75
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 -Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Le présent lot a pour objet la fourniture de livres Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte).le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et usuels jeunesse. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 6 - bandes dessinées
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Le présent lot a pour objet la fourniture de bandes dessinées. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Le présent lot a pour objet la fourniture de livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8 - livres d'occasion
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot concerne la fourniture de livres d'occasion. Ce lot comprend : L'Achat ou le rachat de documents qui ne sont plus édités ; Le rachat de documents achetés neufs une première fois et très abîmés en raison de prêts importants et nécessaires pour le fonds ; L'Achat simultané d'un exemplaire neuf et de plusieurs exemplaires d'occasion. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. S'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (3 titulaires maximum), le titulaire consulté disposera d'un délai maximum de 5 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande pour indiquer à Troyes Champagne Métropole la disponibilité des titres dont il dispose. Il disposera ensuite du délai maximum qu'il a indiqué à l'article E2 du présent acte d'engagement (maximum 25 jours) pour assurer la livraison des titres identifiés comme disponibles. Pour les autres titres figurant sur ledit bon de commande, et indiqués comme non disponibles par le titulaire consulté en premier lieu, le titulaire classé derrière ce dernier sera alors consulté pour pourvoir au complément de commande. De la même manière, ce titulaire disposera de 5 jours ouvrables pour indiquer à Troyes Champagne Métropole s'il est en capacité de fournir les livres attendus, puis du délai maximum indiqué à l'article E2 de son acte d'engagement (maximum 25 jours) pour exécuter la livraison. Enfin, dans le cas où certains titres ne seraient pas disponibles chez aucun des deux titulaires consultés, le titulaire restant sera alors consulté pour compléter la commande. Il disposera d'un délai de 5 jours pour confirmer la disponibilité des titres demandés et du délai de livraison indiqué à l'article E2 de son acte d'engagement (maximum 25 jours).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité traduisant la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 115-361353
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L1
Lot nº: 1
Intitulé:
lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean DESPARMET
Ville: Lyon
Code NUTS: FR France
Code postal: 69371
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: furet du nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Ville: Tourvoing
Code NUTS: FR France
Code postal: 59200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 65 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L2
Lot nº: 2
Intitulé:
lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: librairie mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FR France
Code postal: 33080
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L3
Lot nº: 3
Intitulé:
ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les passeurs de textes
Adresse postale: 5 rue Emile Zola
Ville: Troyes
Code NUTS: FR France
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L4
Lot nº: 4
Intitulé:
lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L5
Lot nº: 5
Intitulé:
livres, livres-cd et usuels jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: champion-khodja
Adresse postale: 11 rue de la monnaie
Ville: Troyes
Code NUTS: FR France
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 26 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L6
Lot nº: 6
Intitulé:
bandes dessinées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bidibul
Adresse postale: 18 rue de la monnaie
Ville: Troyes
Code NUTS: FR France
Code postal: 10000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 25 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L7
Lot nº: 7
Intitulé:
livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la petite marchande de prose
Adresse postale: 55 Avenue du Général Gallieni
Ville: Sainte Savine
Code NUTS: FR France
Code postal: 10300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 15 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2023-006L8
Lot nº: 8
Intitulé:
livres d'occasion
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les montants renseignés au sein du présent avis correspondent aux montants maximums annuels propre à chaque lots notifiés
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue de Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Recours spécifiques contrats publics : oréféré précontractuel : sur la
base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation
jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. Oréféré contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du
cja peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux
obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé
précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. -Recours de droit commun : orecours gracieux peut
être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce
recours interrompt le cours du délai contentieux. Orecours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché
contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative.
Orecours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la
décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. Orecours de pleine juridiction : ce
recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de
demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la
conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi oréféré indemnitaire :
Pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou
sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à
compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la
prescription quadriennale. Ointroduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à
laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: direction Commande Publique et Achats Transversaux de Troyes Champagne Métropole,
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France
Courriel: marches.publics@troyes-cm.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/10/2023