1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un scanner 3D pour la reconstruction des pièces fabriquées par procédé de fabrication additive arc-file (WAAM)
Description: La plate-forme PRISMA a pour objectif d'assister les acteurs industriels dans la fabrication de pièces par le procédé fabrication additive arc-file (WAAM), de la conception de la pièce à sa finition. Sur la plate-forme PRISMA, cette dernière étape consiste à utiliser une broche d'usinage située à l'extrémité d'un des bras robotisés, pour obtenir un aspect extérieur soigné de la pièce et retirer l'excédent de matière afin de répondre aux dimensions et à la géométrie requises de la pièce. A cette fin, le CEA cherche à acquérir un scanner laser 3D qui permettrait de reconstruire avec précision la géométrie de la pièce fabriquée.
Identifiant de la procédure: 1e48a36d-c687-4204-b256-567a41e64b87
Identifiant interne: B24-04262-CM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38520000 Scanners
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA
Ville: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un scanner 3D pour la reconstruction des pièces fabriquées par procédé de fabrication additive arc-file (WAAM)
Description: La plate-forme PRISMA a pour objectif d'assister les acteurs industriels dans la fabrication de pièces par le procédé fabrication additive arc-file (WAAM), de la conception de la pièce à sa finition. Sur la plate-forme PRISMA, cette dernière étape consiste à utiliser une broche d'usinage située à l'extrémité d'un des bras robotisés, pour obtenir un aspect extérieur soigné de la pièce et retirer l'excédent de matière afin de répondre aux dimensions et à la géométrie requises de la pièce. A cette fin, le CEA cherche à acquérir un scanner laser 3D qui permettrait de reconstruire avec précision la géométrie de la pièce fabriquée.
Identifiant interne: B24-04262-CM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38520000 Scanners
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Gif-sur-Yvette
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances et la qualité des caractéristiques techniques de l'Equipement fourni (précision de l'Equipement, facilité d'utilisation, ergonomie)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix selon le cadre de décomposition des prix du fichier Excel " Annexe Financière / Financial Appendix ".
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Adresse postale: CEA Paris-Saclay CEA/P-SAC/SMA - Bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Camille Morzadec
Téléphone: +33 1 69 08 55 38
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56, Avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Télécopieur: +33 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 0b95f762-f956-4f77-8669-650c82b71086 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/10/2024 13:18:32 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 658635-2024
Numéro de publication au JO S: 211/2024
Date de publication: 29/10/2024