See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d’équipements qui seront installés par le laboratoire sur des réacteurs d’épitaxie à jets moléculaires (EJM) de façon à augmenter leurs performances et à atteindre un contrôle inégalé des croissances épitaxiales.
Identifiant de la procédure: d868d900-1f6c-46f7-8937-c8b364b1e987
Avis précédent: 357330-2024
Identifiant interne: 2024-IES-12
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Présentation et chiffrage facultatifs d'une variante pour le lot n°3
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Titre: Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Systèmes d’analyse in situ de la croissance épitaxiale
Description: Fourniture et livraison de deux (2) équipements de suivi in situ et en temps réel de la contrainte de couches épitaxiales en cours de croissance.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Occitanie Est
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Cellule d’effusion pour éléments III
Description: Fourniture et livraison d'une (1) cellule d’effusion destinée à vaporiser les éléments III tels que le gallium (Ga) et l’indium (In), pouvant être installée sur des brides CF63.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Occitanie Est
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 - Contrôleurs de vannes pour cellules cracker d’éléments V
Description: Fourniture et livraison de deux (2) systèmes de contrôle de la position des vannes de cellules de sublimation des éléments V actuellement installées sur un réacteur EJM de marque Riber. Ces cellules sont de marque Veeco, type Mark V. L’une est dédiée à la sublimation de l’arsenic (As), l’autre à la sublimation de l’antimoine (Sb).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 - Hublot chauffant et cache-hublots oblitérants
Description: Fourniture et livraison d'un (1) hublot chauffant qui sera installé par le laboratoire sur une bride de diamètre CF40 et de quatre (4) cache-hublots oblitérant pour éviter le dépôt des éléments III et V sur les hublots de contrôle (diamètre CF35) de réacteurs EJM.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38400000 Instruments de contrôle de propriétés physiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut d’Electronique et des Systèmes (IES) / UMR5214 CNRS - UM / 860 rue Saint-Priest Bâtiment 5
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34095
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le délai global de fourniture et livraison ne devra pas excéder 3 mois, à compter du lendemain de la notification du bon de commande signé par le pouvoir adjudicateur (cf. article 5 de l'Acte d'engagement).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai global d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Occitanie Est
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 236 290,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIBER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE RIBER LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 95 220,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2028998 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°1 : Systèmes d’analyse in situ de la croissance épitaxiale
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 04/10/2024
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DR. EBERL MBE-KOMPONENTEN GMBH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE DR. EBERL MBE-KOMPONENTEN GMBH LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 17 870,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2028997 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°2 : Cellule d’effusion pour éléments III
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/10/2024
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIBER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE RIBER LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 16 020,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2028999 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°3 : Contrôleurs de vannes pour cellules cracker d’éléments V
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIBER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE L'ENTREPRISE RIBER LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 12 010,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2029000 - Acquisition d'équipements pour réacteurs d'épitaxie par jets moléculaires - Lot n°4 : Hublot chauffant et cache-hublots oblitérants
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 17/10/2024
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Occitanie Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Département: Hérault
Adresse postale: 1919 Route de Mende
Ville: Montpellier cedex 5
Code postal: 34293
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: SFAC Pôle Achats
Téléphone: +33 4 67 61 34 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier cedex 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 4 67 54 81 00
Télécopieur: +33 4 67 54 74 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RIBER
Numéro d’enregistrement: 34300615100033
Adresse postale: 31 rue Casimir Périer
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 6 99 81 84 53
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DR. EBERL MBE-KOMPONENTEN GMBH
Numéro d’enregistrement: HRB 252157
Adresse postale: Josef-Beyerle-Str. 18/1
Ville: Weil der Stadt
Code postal: 71263
Subdivision pays (NUTS): Stuttgart, Stadtkreis (DE111)
Pays: Allemagne
Téléphone: +49 7033 6937 218
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cb3ddfdc-46bc-4433-8641-0c428bcc8d5d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 13:20:38 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 659785-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024