661036-2023 - RésultatsFrance-Tours: Travaux de remise en état et de remise à neuf
OJ S 210/2023 31/10/2023
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: TOURS HABITAT
Numéro national d'identification: 35124307600012
Adresse postale: 1, rue Maurice Bedel
Ville: TOURS
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37033
Pays: France
Courriel: servicemarches@tours-habitat.fr
Téléphone: +33 247601300
Fax: +33 247663752
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tours-habitat.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux d'entretien courant du patrimoine de Tours Habitat
Numéro de référence: 2023-A0009
II.1.2.
Code CPV principal
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux d'entretien courant du patrimoine de Tours Habitat
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 30 351 447,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°1 - Secteur Nord - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3294
nombre de départs / an: 296
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 3 167 667,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un lot maximum parmi les lots 01-02-03 et 04.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°2 - Secteur Sud/Est - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 862
nombre de départs / an: 347
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 3 900 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un lot maximum parmi les lots 01-02-03 et 04.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°3 - Secteur Ouest - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 465
nombre de départs / an: 311
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 3 707 600,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un lot maximum parmi les lots 01-02-03 et 04.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°4 - Secteur Centre - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 382
nombre de départs / an: 304
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 4 775 333,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un lot maximum parmi les lots 01-02-03 et 04.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°5 - Plâtrerie isolation
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 14 003
nombre de départs / an: 1 258
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 254 800,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°6 - Secteur Nord - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 294
nombre de départs / an: 296
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 884 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 06-07-08 et 09.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°7 - Secteur Sud/Est - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 862
nombre de départs / an: 347
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 884 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 06-07-08 et 09.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°8 - Secteur Ouest - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 465
nombre de départs / an: 311
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 988 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 06-07-08 et 09.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°9 - Secteur Centre - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 382
nombre de départs / an: 304
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 1 326 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 06-07-08 et 09.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°10 - Serrurerie
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 13 505
nombre de départs / an: 1 215
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 322 400,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°11 - Secteur Nord - Plomberie
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 294
nombre de départs / an: 296
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 858 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 11-12-13 et 14.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°12 - Secteur Sud/Est - Plomberie
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 862
nombre de départs / an: 347
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 1 508 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 11-12-13 et 14.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°13 Secteur Ouest - Plomberie
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 465
nombre de départs / an: 311
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 981 760,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 11-12-13 et 14.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°14 - Secteur Centre - Plomberie
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 382
nombre de départs / an: 304
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 1 232 400,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 11-12-13 et 14.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°15 - Secteur Nord - Electricité
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 294
nombre de départs / an: 296
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 593 667,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 15-16-17 et 18.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°16 - Secteur Sud/Est - Electricité
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 862
nombre de départs / an: 347
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 728 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 15-16-17 et 18.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°17 - Secteur Ouest - Electricité
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 465
nombre de départs / an: 311
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 634 400,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 15-16-17 et 18.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°18 - Secteur Centre - Electricité
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 3 382
nombre de départs / an: 304
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 767 000,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Un même fournisseur ne peut se voir attribuer que 2 lots maximum parmi les lots 15-16-17 et 18.
les règles d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°19 - Interphonie
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 13 505
nombre de départs / an: 1 215
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 722 800,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°20 - Secteur Nord/Centre - Nettoyage des logements, vitrerie
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911100 Services de nettoyage de logements
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 6 676
nombre de départs / an: 600
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 535 600,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°21 - Secteur Sud/Est/Ouest - Nettoyage des logements, vitrerie
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 7 327
nombre de départs / an: 658
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 764 400,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°22 - Couverture / zinguerie
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 6 890
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 400 400,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°23 - Etanchéité Terrasse
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Nombre de logements: 6 849
montant maximum sur les 4 ans de l'accord-cadre: 415 220,00 EUR HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 076-228640
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Lot n°1 - Secteur Nord - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ROULLIAUD
Adresse postale: ZONE D'ACTIVITES ARCHE D'OE II
Ville: NOTRE DAME D'OE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37390
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 167 667,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Lot n°2 - Secteur Sud/Est - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PRD DUBOIS
Adresse postale: 5 RUE DES MAUPOINTIERES
Ville: JOUE LES TOURS
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 900 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Lot n°3 - Secteur Ouest - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PINXYL
Adresse postale: 6 RUE GUSTAVE EIFFEL
Ville: MONTLOUIS SUR LOIRE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 707 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Lot n°4 - Secteur Centre - Peinture, revêtement de sols souples, carrelage, faïence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEINTEX
Adresse postale: 64 RUE MICHAEL FARADAY
Ville: CHAMBRAY LES TOURS
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 4 775 333,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Lot n°5 - Plâtrerie isolation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MURS DECO
Adresse postale: 6 ALL ROLLAND PILAIN
Ville: ESVRES
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 254 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Lot n°6 - Secteur Nord - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CHAMPIGNY SEGELLES
Adresse postale: 380 RUE FRANCIS PERRIN
Ville: MONTS
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 884 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Lot n°7 - Secteur Sud/Est - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CHAMPIGNY SEGELLES
Adresse postale: 380 RUE FRANCIS PERRIN
Ville: MONTS
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 884 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
Lot n°8 - Secteur Ouest - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA MENUISERIE G. DUBOIS
Adresse postale: 53 RUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: SEPMES
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 988 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
Lot n°9 - Secteur Centre - Menuiserie intérieure et extérieure, quincaillerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA MENUISERIE G. DUBOIS
Adresse postale: 53 RUE DE LA REPUBLIQUE
Ville: SEPMES
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 326 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:
Lot n°10 - Serrurerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BOSCHEL & ASSOCIES
Adresse postale: 49 RUE DE LA BOURDAISIERE
Ville: SAINT MARTIN LE BEAU
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 322 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:
Lot n°11 - Secteur Nord - Plomberie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ENGIE ENERGIE SERVICES
Adresse postale: 6 RUE LEANDRE POURCELOT
Ville: SAINT CYR SUR LOIRE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37540
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 858 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:
Lot n°12 - Secteur Sud/Est - Plomberie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CVG
Adresse postale: 8 RUE ALEXANDER CALDER
Ville: Truyes
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 508 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:
Lot n°13 Secteur Ouest - Plomberie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ENGIE ENERGIE SERVICES
Adresse postale: 6 RUE LEANDRE POURCELOT
Ville: SAINT CYR SUR LOIRE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37540
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 981 760,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:
Lot n°14 - Secteur Centre - Plomberie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CVG
Adresse postale: 8 RUE ALEXANDER CALDER
Ville: Truyes
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 232 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:
Lot n°15 - Secteur Nord - Electricité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGETREL
Adresse postale: 143 AV DE VERDUN
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13015
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 593 667,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:
Lot n°16 - Secteur Sud/Est - Electricité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VAUGEOIS ELECTRONIQUE
Adresse postale: 24 RUE DE LA TUILERIE
Ville: SAINT AVERTIN
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37550
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 728 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:
Lot n°17 - Secteur Ouest - Electricité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGETREL
Adresse postale: 143 AV DE VERDUN
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13015
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 634 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:
Lot n°18 - Secteur Centre - Electricité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VAUGEOIS ELECTRONIQUE
Adresse postale: 24 RUE DE LA TUILERIE
Ville: SAINT AVERTIN
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37550
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 767 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:
Lot n°19 - Interphonie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EDETEL SYSTEMS
Adresse postale: 2 RUE DES BROSSES
Ville: LARCAY
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 722 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:
Lot n°20 - Secteur Nord/Centre - Nettoyage des logements, vitrerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL
Adresse postale: 96 RUE GABRIEL PERI
Ville: GENTILLY
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 535 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 21
Intitulé:
Lot n°21 - Secteur Sud/Est/Ouest - Nettoyage des logements, vitrerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL
Adresse postale: 96 RUE GABRIEL PERI
Ville: GENTILLY
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 764 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 22
Intitulé:
Lot n°22 - Couverture / zinguerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BABARY-TOITURES DE TOURAINE
Adresse postale: 33 AV DU COUVENT DES MINIMES
Ville: LA RICHE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37520
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 23
Intitulé:
Lot n°23 - Etanchéité Terrasse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMAC
Adresse postale: 10 RUE DE BELGIQUE
Ville: TOURS
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 415 220,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum sur toute la durée de l'accord-cadre
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative)
- référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative)
- recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Ce 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
26/10/2023