2023-OJS210-662591-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: commune de nice

Adresse postale: 5, rue de l'hôtel de Ville

Ville: Nice Cedex 4

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06364

Pays: France

Courriel: dao@nicecotedazur.org

Téléphone: +33 497133774

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

23v0231 - aCHAT D'Instruments de musique pour les services de la ville de nice

II.1.2.

Code CPV principal
37314000 Instruments à vent

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquele présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour les services de la ville de Nice- lot 1: Instruments de musique baroque - lot 2:accordéons - lot 3: Instruments à vent famille des bois - lot 4: Percussions - lot 5:pianos - lot 6: Matériel pour parc instrumental - lot 7: Matériel de sonorisation - lot 8: Cordes frottées - lot 9: Harpe - lot 10: Instruments à vent famille des cuivres - lot 11: Flûtes professionnelles - lot 12: Percussions africaines - lot 13: Batterie

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 540 600,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

instruments baroques

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37314000 Instruments à vent

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 4 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

accordéons

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37311200 Accordéons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commandemini : 2 500,00 EurMaxi : 8 500,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

instruments à vent famille des bois

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37314000 Instruments à vent

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00.- Montant maximum : 32 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: LES PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / Pondération: 15

Prix - Pondération: 85

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

percussions

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37316000 Instruments à percussion

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 8 000,00.- Montant maximum : 34 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pianos

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37311100 Pianos

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 10 000,00.- Montant maximum : 38 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: LES PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / Pondération: 15

Prix - Pondération: 85

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

matériel parc instrumental

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37321000 Accessoires pour instruments de musique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 6 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: LES PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / Pondération: 15

Prix - Pondération: 85

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

matériel de sonorisation

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32342410 Matériel de sonorisation

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

cordes frottées

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37313000 Instruments à cordes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 700,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

harpe

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37313500 Harpes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 15 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

instruments à vent famille des cuivres

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37312000 Instruments à vent en cuivre

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: LES PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / Pondération: 15

Prix - Pondération: 85

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

flûtes professionnelles

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37314000 Instruments à vent

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

percussions africaines

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37316000 Instruments à percussion

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 2 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

batterie

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37316000 Instruments à percussion

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: ville de Nice

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 119-377521

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Lot nº: 3

Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00.- Montant maximum : 32 000,00.En valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
25/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: scotto musique

Numéro national d'identification: 31492889600039

Adresse postale: 1778/180 rue de rome

Ville: Marseille

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 13006

Pays: France

Courriel: eric@scottomusique.com

Téléphone: +33 491375865

Adresse internet: https://www.scottomusique.com

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 16 800,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Lot nº: 5

Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 10 000,00- montant maximum : 38 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
25/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: music 3000

Numéro national d'identification: 335 352 555 000

Adresse postale: zi cannes les tourrades allee dieudonne costes

Ville: Mandelieu

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06210

Pays: France

Courriel: davidh@music3000.fr

Téléphone: +33 493076431

Adresse internet: https://www.music3000.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 9 415,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Lot nº: 6

Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 6 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
25/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: scotto musique

Numéro national d'identification: 31492889600039

Adresse postale: 178/180 rue de rome

Ville: Marseille

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 13006

Pays: France

Courriel: davidh@music3000.fr

Téléphone: +33 491375865

Adresse internet: https://www.scottomusique.com/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 415,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Lot nº: 10

Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
25/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: scotto musique

Numéro national d'identification: 31492889600039

Adresse postale: 178/180 rue de rome

Ville: Marseille

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 13006

Pays: France

Courriel: davidh@music3000.fr

Téléphone: +33 493076431

Adresse internet: https://www.scottomusique.com

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 880,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

VI.3.

Informations complémentaires

pour le lot 3 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 16 800,00 euro(s) ht pour le lot 5 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 9 415,00 euro(s) ht pour le lot 6 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 1 415,00 euro(s) ht pour le lot 10 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 880,00 euro(s) ht pour tous les lots Date de conclusion du contrat : 24/10/2023

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice

Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039

Ville: Nice Cedex 1

Code postal: 06050

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr

Téléphone: +33 489978600

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les lots 3,5,6 et 10 le 25/10/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
27/10/2023