2023-OJS210-663133-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: domaine Régional de Chaumont-Sur-Loire

Adresse postale: domaine de Chaumont Sur Loire

Ville: Chaumont-sur-Loire

Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher

Code postal: 41150

Pays: France

Point(s) de contact: Julien Fuseau

Courriel: Julien.fuseau@domaine-chaumont.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.domaine-chaumont.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6AHNckk-rt&v=1&selected=0

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6AHNckk-rt

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fournitures alimentaires réemployables ou jetables, petits matériels et consommables de restauration, droguerie, produits d'entretien, d'hygiène et d'accueil professionnels

Numéro de référence: 2024-01

II.1.2.

Code CPV principal
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fournitures alimentaires réemployables ou jetables, petits matériels et consommables de restauration, droguerie, produits d'entretien, d'hygiène et d'accueil professionnels

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 580 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lot 1 Fournitures alimentaires réemployables et jetables haute qualité

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher

II.2.4.

Description des prestations

fournitures alimentaires réemployables et jetables haute qualité

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2024 Fin: 31/01/2025

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-Sur-Loire (art. 1.4 du Ccap)

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande multi attributairesles échantillons exigés sont listés au BPU

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lot 2 Petits matériels de restauration

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher

II.2.4.

Description des prestations

petits matériels de restauration

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2024 Fin: 31/01/2025

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-Sur-Loire (art. 1.4 du Ccap)

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande multi attributairesles échantillons exigés sont listés au BPU

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lot 3 Consommables de production restauration

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher

II.2.4.

Description des prestations

consommables de production restauration

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2024 Fin: 31/01/2025

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-Sur-Loire (art. 1.4 du Ccap)

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande multi attributairesles échantillons exigés sont listés au BPU

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lot 4 Droguerie

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher

II.2.4.

Description des prestations

droguerie

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2024 Fin: 31/01/2025

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-Sur-Loire (art. 1.4 du Ccap)

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande multi attributairesles échantillons exigés sont listés au BPU

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lot 5 Produits d'entretien et d'hygiène professionnels

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher

II.2.4.

Description des prestations

produits d'entretien et d'hygiène professionnels

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2024 Fin: 31/01/2025

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-Sur-Loire (art. 1.4 du Ccap)

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande multi attributairesles échantillons exigés sont listés au BPU

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/12/2023 Heure locale: 09:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 28/02/2024

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/12/2023 Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

novembre 2028

VI.3.

Informations complémentaires

la langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : FrançaisLes motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans

Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie

Ville: Orléans

Code postal: 45057

Pays: France

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
27/10/2023