664433-2025 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes – Entretien et réparation des véhicules du GHT15 relance après sans suite
OJ S 194/2025 09/10/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et réparation des véhicules du GHT15 relance après sans suite
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: cf6ffbc0-ffa3-46d9-991c-ba6e02d42122
Identifiant interne: 2025-FCS-CHM-0024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 455 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des Véhicules pour le CHHMA
Description: Entretien des Véhicules pour le CHHMA
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 368171-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réparation des Véhicules pour le CHHMA
Description: Réparation des Véhicules pour le CHHMA
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 368171-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pneumatiques des Véhicules pour le CHHMA
Description: Pneumatiques des Véhicules pour le CHHMA
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 368171-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 325 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETS RUDELLE FABRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25411116
Titre: Entretien des Véhicules pour le Chhma
Date de conclusion du marché/concession: 07/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GARAGE PONT DE LABORIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25411117
Titre: Entretien et réparation des véhicules du Ght15 relance après sans suite
Date de conclusion du marché/concession: 07/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ETS RUDELLE FABRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25411117
Titre: Entretien et réparation des véhicules du Ght15 relance après sans suite
Date de conclusion du marché/concession: 07/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A56D99B6-00E9-FC26-128E77F62EEEDE29
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal
Numéro d’enregistrement: 58655
Adresse postale: 50 avenue de la République
Ville: Aurillac
Code postal: 15002
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Point de contact: BENABDELKADER Houda
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0471465656
Adresse internet: http://www.ch-aurillac.fr/
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: A56D99DA-A691-698C-7A7EB8B7305DBC78
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d’enregistrement: A56D99EF-BECD-50AA-4750F14911367623
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Ville: Lyon
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: CCIRA
Adresse électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: A56D9A05-CE77-DC17-8E24F65055D46FA8
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETS RUDELLE FABRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1658763-1-1-1
Adresse postale: 51 Av Georges Pompidou
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GARAGE PONT DE LABORIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1658763-1-2-1
Adresse postale: 8 Avenue De L''Egalite
Ville: Ytrac
Code postal: 15130
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETS RUDELLE FABRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1658763-1-2-2
Adresse postale: 51 Av Georges Pompidou
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c9da6023-21bc-4eff-8c6e-7cc73ed7d242  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2025 14:14:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 664433-2025
Numéro de publication au JO S: 194/2025
Date de publication: 09/10/2025