1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réseau Canopé
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Description: Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant de la procédure: e35d08f4-407d-4f26-92d1-34a8267cc3a6
Identifiant interne: 25-030
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, en île de France et à Chasseneuil du Poitou
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Sé référer aux documents de la consultation
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 790 905,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Possibilité d'attribuer le marché sans négociation. La date de fin maximale de l'accord-cadre, reconductions comprises est le 31/12/2028. Les critères d'attribution sont précisés dans le RC. Se référer aux documents de la consultation pour toutes les informations complémentaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: prestations d’hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, en île de France
Description: Prestations d’hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris et en Ile de France
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
Options:
Description des options: 2 Reconductions possibles de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au règlement de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 409 089,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Se référer au règlement de la consultation
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Se référer aux documents de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 26/11/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Se référer au règlement de la consultation
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TA Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Réseau Canopé
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d’hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Chasseneuil du Poitou
Description: Prestations d’hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Chasseneuil du Poitou
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55100000 Services d'hôtellerie
Options:
Description des options: 2 reconductions possibles de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chasseneuil du Poitou
Ville: Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Se référer au règlement de la consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Se référer au règlement de la consultation
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 381 816,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Se référer au règlement de la consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 26/11/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: Se référer au règlement de la consultation
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au règlement de la consultation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement: 18004301001485
Adresse postale: Téléport 1 - @ 4 1 avenue du Futuroscope CS 80158
Ville: Futuroscope Cedex
Code postal: 86 961
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Oscane BITEAU-GOUNEGBOU
Téléphone: +33 5 49 49 78 99
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: TA Poitiers
Téléphone: +33 5 49 60 79 19
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 2f8c79a3-5468-4cc7-8222-e061793a6a14 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2025 19:39:40 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 667518-2025
Numéro de publication au JO S: 195/2025
Date de publication: 10/10/2025