668692-2024 - Résultats
France – Livres de bibliothèque – Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
OJ S 214/2024 04/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Brignoles
Adresse électronique: dcp@brignoles.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description: Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes » Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes » Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse » Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse »
Identifiant de la procédure: 55fece0a-f048-4694-89f5-74f1ef7322ed
Identifiant interne: CD/2024
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description: Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes »
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Prix
Description: Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 90 % - Remises pratiquées : 10 %.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description: Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes »
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Prix
Description: Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Remises pratiquées : 10 %. - Remises pratiquées : 10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description: Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse »
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Prix
Description: Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 90 % - Remises pratiquées : 10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description: Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse »
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Critère: 
Type: Prix
Description: Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 90 % - Remises pratiquées : 10 %.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 132 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 28-1/2024
Titre: Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 09/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 28-2/2024
Titre: Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 09/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 28-3/2024
Titre: Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 09/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Offre: 
Identifiant de l’offre: LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 28-4/2024
Titre: Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 07/09/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement: 21830023400018
Adresse postale: MAIRIE 9 Place Carami - 83177 Brignoles Cedex
Ville: Brignoles
Code postal: 83177
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: dcp@brignoles.fr
Téléphone: 0494862217
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Numéro d’enregistrement: 65950183700010
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nom officiel: Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
Ville: TOULON
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Numéro d’enregistrement: 89455935000018
Ville: BRIGNOLES
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nom officiel: LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
Ville: BRIGNOLES
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f2bf6b01-97de-4ce8-acde-fe7c9fe27cec  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 15:45:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 668692-2024
Numéro de publication au JO S: 214/2024
Date de publication: 04/11/2024