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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Manosque
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NETTOYAGE, CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX PRIVES DE LA COMMUNE ET DE LEURS EQUIPEMENTS, POMPAGE DE CAVEAUX DES CIMETIERES, DE CONTAINERS, DETECTION DE RESEAUX ET DETECTION DE FUITE
Description: Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est : - Améliorer le fonctionnement des réseaux privés de la commune, du réseau fontaine - Effectuer le pompage des caveaux des cimetières en cas de besoin, - La détection des réseaux et la détection de fuite de la Ville de Manosque, - Le pompage de containers enterrés ou autre
Identifiant de la procédure: c3acb9ff-daa6-49b4-b558-2235d4080431
Identifiant interne: 2024VILMF24S03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La durée du marché est de 1 an, reconductible trois fois pour une période d'un an ; soit une durée maximale de 4 ans. Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville 04100 Manosque
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: NETTOYAGE, CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX PRIVES DE LA COMMUNE ET DE LEURS EQUIPEMENTS, POMPAGE DE CAVEAUX DES CIMETIERES, DE CONTAINERS, DETECTION DE RESEAUX ET DETECTION DE FUITE
Description: Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est : - Améliorer le fonctionnement des réseaux privés de la commune, du réseau fontaine - Effectuer le pompage des caveaux des cimetières en cas de besoin, - La détection des réseaux et la détection de fuite de la Ville de Manosque, - Le pompage de containers enterrés ou autre
Identifiant interne: S-PF-1475041
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée de la période initiale : 1 an Durée de chacune des périodes de reconduction éventuelles : 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 321681-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 2.1-Moyens humains et matériels pour le chantier - Mobilisation du personnel (sur 9) - Mobilisation du matériel (sur 9) 2.2-Note méthodologique -Signalisation de chantier (sur 4) -Limitation des nuisances (sur 6) -Méthodologie et planning (sur 8) 2.3-Présentation et lisibilité du mémoire -respect de l'ordre du Rc (2) -lisibilité (2)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLOACA MAXIMA ASSAINISSEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: CLOACA MAXIMA ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 3 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Détection De Réseaux / Recherche De Fuite / Inspection Camera Canalisation Et Regards / étanchéité Réseaux
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024vilmf24s03
Titre: Nettoyage, Curage Et Controle Des Reseaux Prives De La Commune Et De Leurs Equipements, Pompage De Caveaux Des Cimetieres, De Containers, Detection De Reseaux Et Detection De Fuite
Date de conclusion du marché/concession: 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D1DB213A-C050-FF95-1A891C21A6BD2E51
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Manosque
Numéro d’enregistrement: 60373
Adresse postale: Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville
Ville: Manosque
Code postal: 04100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Point de contact: GALTIER Camille
Téléphone: 0492703472
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Hôtel de ville
Numéro d’enregistrement: 1708723
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Ville: Manosque
Code postal: 04100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: 0492703572
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: D1DB21B1-F353-9414-4A7D1CE52CB8E9B5
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: D1DB21C5-ABAA-CB55-1FAE7B447A8A5E3F
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CLOACA MAXIMA ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1475041-1-0-1
Adresse postale: 545 Zone Industrielle Saint Maurice
Ville: Manosque
Code postal: 04100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Téléphone: 0492772612
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3b775359-5a10-47b5-9126-2e0574efbf05 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 09:13:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 674082-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024