675020-2023 - RésultatsFrance-Chambéry: Bois
OJ S 214/2023 07/11/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: grand chambery
Numéro national d'identification: 20006911000019
Adresse postale: 106 allée des Blachères - cs 82618
Ville: Chambery Cedex
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73026
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 479968600
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.grandchambery.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: grand Chambéry (coordonnateur)
Adresse postale: 106 allée des Blchères
Ville: Chambery
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.grandchambery.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
accord cadre de fourniture de combustible bois-énergie pour des chaufferies communales du territoire de Grand Chambéry
Numéro de référence: 23aoo024
II.1.2.
Code CPV principal
03410000 Bois
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey etles deux lots sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 320 000 euro(s) ht (montants mini) et 1 500 000 euro(s) ht (montants maxi)
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 500 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de bois granulés
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000 Bois, 09111400 Combustibles à base de bois
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution: chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 Chambery
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de bois granulés en vrac pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 60 000,00 Euros (H.T.)- montant maximum :150 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09111400 Combustibles à base de bois, 09111400 Combustibles à base de bois
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution: chaufferies communales de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnoles, Saint Jean d'arvey et Thoiry. 73000 Chambery
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés pour des petites chaufferiesles montants minimum et maximum du lot par période (2 ans) sont de :- montant minimum : 100 000,00 Euros (H.T.)- montant maximum : 600 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 139-445734
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230114
Lot nº: 01
Intitulé:
fourniture de bois granulés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: touvet Combustibles
Adresse postale: zi Les Corvees
Ville: Le Touvet
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38660
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 300 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230115
Lot nº: 02
Intitulé:
fourniture de plaquettes forestières / bois déchiquetés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
03/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: multi Trans Savoie
Adresse postale: 448 Rte Des Buis
Ville: Saint-Pierre D'Entremont
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73670
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les montants indiqués sont les montants plafonds sur la durée maximum du contrat (4 ans)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
02/11/2023