2023-OJS214-675041-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: chu reims

Numéro national d'identification: 26510005700487

Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay

Ville: Reims Cedex, Cellule Marchés Publics

Code NUTS: FRF23 Marne

Code postal: 51092

Pays: France

Courriel: Cellulemarches@chu-reims.fr

Téléphone: +33 326832425

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-reims.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

acquisition de dispositifs médicaux divers

Numéro de référence: AO-DM-Divers

II.1.2.

Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation (y compris la qualification de l'installation le cas échéant) et la mise en service de dispositifs médicaux dans les différents services du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la fourniture des consommables/accessoires/pièces détachées associés pour les lots no 5, 8, 9, 11, 12, 14 et 15 et la maintenance des équipements pour le lot no 16 pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en 16 lots. Le lot no 16 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 759 011,14 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Bicyclettes semi-assises d'exercices bras et jambes

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition de Bicyclettes semi-assises d'exercices bras et jambes (formation des utilisateurs comprise).Le lot no 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande.Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 5

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Ergonomie, facilité d'utilisation / Pondération: 35

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Fauteuils Rotatoires

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition de Fauteuils Rotatoires (formation des utilisateurs comprise). Le lot no 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Présence d'une ceinture de sécurité / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Ergonomie, facilité d'utilisation / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Dynamomètres numériques

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition de Dynamomètres numériques (formation des utilisateurs comprise). Le lot no 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 15

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération: 32

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 8

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Solutions ambulatoires sans fil pour tests de marche

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition de Solutions ambulatoires sans fil pour tests de marche (formation des utilisateurs comprise). Le lot no 4 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition d'appareils de mesure de la pression systolique

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

composante no 1 : Acquisition d'appareils de mesure de la pression systolique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Appareils de mesure de la pression systolique. Les composantes no 1 et 2 du lot no 5 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. > Composante no 1 du lot no 5 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10. > Composante no 2 du lot no 5 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 400 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 600

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Ergonomie, facilité d'utilisation / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Coût global (coût d'acquisition des équipements + consommables sur 4 ans) / Pondération: 55

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Diaphanoscopes

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition de Diaphanoscopes (formation des utilisateurs comprise). Le lot no 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 5 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 20

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 55

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition d'un Ensemble de Vidéo-Capillaroscope

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition d'un Ensemble de Vidéo-Capillaroscope (formation des utilisateurs comprise). Le lot no 7 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Dimensions et poids / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Qualité image acquise et reçue / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition d'oxy-capnographes

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

composante no 1 : Acquisition d'oxy-capnographes. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Oxy-Capnographes. > Les composantes no 1 et 2 du lot no 8 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. > Composante no 1 du lot no 8 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10. > Composante no 2 du lot no 8 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités estimées ainsi que les maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, exprimés en quantité, sont fixés dans le Bordereau de Prix Unitaires (annexe à l'acte d'engagement) (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Coût - Nom: Coût global (coût d'acquisition des équipements + consommables sur 4 ans) / Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Spiromètres Co2

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

composante no 1 : Acquisition de Spiromètres Co2. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Spiromètres Co2. > Les composantes no 1 et 2 du lot no 9 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. > Composante no 1 du lot no 9 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10. > Composante no 2 du lot no 9 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 800 capteurs et 5 seringues de calibration. Les maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ne pourront excéder 4 fois ces quantités estimatives

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques (variété des tests disponibles) / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Coût global (coût d'acquisition des équipements + consommables sur 4 ans) / Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Plateformes de rééducation opto-cinétique

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition de Plateformes de rééducation opto-cinétique (formation des utilisateurs comprise). Le lot no 10 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Ergonomie, facilité d'utilisation / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Purificateurs d'air mobiles

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

composante no 1 : Acquisition de Purificateurs d'air mobiles. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no 2 : Fourniture des consommables / pièces détachées associés aux Purificateurs d'air mobiles. > Les composantes no 1 et 2 du lot no 11 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. > Composante no 1 du lot no 11 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 15 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 20 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 35. > Composante no 2 du lot no 11 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, sont fixées à l'article Vi-11 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Ergonomie, facilité d'utilisation / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Coût - Nom: Coût global (coût d'acquisition des équipements + consommables sur 4 ans) / Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui

Identification du projet: aide financière européenne (react eu feder)

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Générateurs de cryothérapie

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

composante no 1 : Acquisition de Générateurs de cryothérapie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no 2 : Fourniture des consommables / accessoires associés aux Générateurs de cryothérapie. > Les composantes no 1 et 2 du lot no 12 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. > Composante no 1 du lot no 12 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 30 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 50 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 80. > Composante no 2 du lot no 12 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 200

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Coût - Nom: Coût global (coût d'acquisition des équipements + consommables sur 4 ans) / Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition d'une Chaine complète de CFAO Dentaire

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

acquisition d'une Chaine complète de CFAO Dentaire (formation des utilisateurs comprise). Le lot no 13 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue : 1 chaîne composée de 4 sous-ensembles tels que décrits à l'article Vi-13 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité image / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition de Cadres de stéréotaxie

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

composante no 1 : Acquisition de Cadres de stéréotaxie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no 2 : Fourniture des consommables stériles à usage unique associés aux Cadres de stéréotaxie. > Les composantes no 1 et 2 du lot no 14 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. > Composante no 1 du lot no 14 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4. > Composante no 2 du lot no 14 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 240 interventions / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 480 interventions

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des matériaux / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5

Coût - Nom: Coût global (coût d'acquisition des équipements + consommables sur 4 ans) / Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition d'appareils de désinfection des salles de soins par UV-C

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

composante no 1 : Acquisition d'appareils de désinfection des salles de soins par UV-C. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no 2 : Fourniture des consommables / pièces détachées associés aux Appareils de désinfection des salles de soins par Uv-C. > Les composantes no 1 et 2 du lot no 15 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. > Composante no 1 du lot no 15 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 6. > Composante no 2 du lot no 15 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, sont fixées à l'article Vi-15 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Dimensions et poids de l'appareil / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Ecologie et développement durable / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui

Identification du projet: aide financière européenne (react eu feder)

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

acquisition d'un Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF23 Marne

Lieu principal d'exécution: chu de Reims

II.2.4.

Description des prestations

tranche ferme : Acquisition d'un Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche optionnelle : Prestations de maintenance associées au Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus. > Le lot no 16 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée. > La tranche ferme du lot no 16 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme). > La tranche optionnelle du lot no 16 : -> prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs, concernant les prestations de maintenance préventive et évolutive (mise à jour de logiciels) comprises dans le prix forfaitaire. -> prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique concernant les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance curative et corrective. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur, fixé à 100 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Performances techniques / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Formation et accompagnement des utilisateurs prévu / Pondération: 5

Critère de qualité - Nom: Ecologie et développement durable / Pondération: 5

Critère de qualité - Nom: Organisation et engagement pris dans le cadre de la maintenance / Pondération: 5

Coût - Nom: Coût global (coût d'acquisition de l'équipement + Montant global de maintenance + Montant pour 3 déplacements + Montant pour 12h de main d'oeuvre) / Pondération: 35

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

tranche optionnelle du lot no 16 : Prestations de maintenance associées au Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus. La tranche optionnelle ne sera exécutée par le titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 110-342774

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0509

Lot nº: 5

Intitulé:

acquisition d'appareils de mesure de la pression systolique (formation des utilisateurs comprise) et fourniture des consommables associés aux appareils de mesure de la pression systolique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: atys medical world

Adresse postale: 17 parc d'arbora

Ville: Soucieu-en-Jarrest

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69510

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 46 180,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0510

Lot nº: 6

Intitulé:

acquisition de diaphanoscopes (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: avf biomedical

Adresse postale: 3 Route de Meless - bât D - cellule 33

Ville: La Meziere

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

Code postal: 35520

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 77 700,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0511

Lot nº: 14

Intitulé:

acquisition de cadres de stéréotaxoe (formation des utilisateurs comprise) et fourniture des consommables stériles à usage unique associés aux cadres de stéréotaxie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: elekta

Adresse postale: immeuble "Dom'Inno" - 19-21, rue du Dôme

Ville: Boulogne Billancourt

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 502 706,06 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0512

Lot nº: 16

Intitulé:

acquisition d'un système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus (formation comprise) et maintenance associée au système

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: excilone

Adresse postale: parc Euclide, 6 Rue Blaise Pascal

Ville: Elancourt

Code NUTS: FR103 Yvelines

Code postal: 78990

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 288 115,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0513

Lot nº: 2

Intitulé:

acquisition de fauteuils rotatoires (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: framiral

Adresse postale: 107 avenue Jean Maubert

Ville: Grasse

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06130

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 15 957,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0513

Lot nº: 10

Intitulé:

acquisition de plateformes de rééducation optocinétique (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: framiral

Adresse postale: 107 avenue Jean Maubert

Ville: Grasse

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06130

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 89 703,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0514

Lot nº: 13

Intitulé:

acquisition d'une chaine complète de CFAO Dentaire (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: henry schein France

Adresse postale: immeuble Activille - 4 rue de Charenton

Ville: Alfortvillle

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

Code postal: 94140

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 166 743,48 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0515

Lot nº: 15

Intitulé:

acquisition d'appareils de désinfection des salles de soins par UV-C (formation des utilisateurs comprise) et fourniture des consommables et pièces détachées associés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: laboratoire du solvirex

Adresse postale: 23 avenue de la Paix - clarissa Jean-Philippe

Ville: Montrouge

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92120

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 145 266,60 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0516

Lot nº: 4

Intitulé:

acquisition de solutions ambulatoires sans fil pour tests de marché (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mesi France

Adresse postale: 32 boulevard du port - la Turbine

Ville: Cergy Cedex

Code NUTS: FR108 Val-d’Oise

Code postal: 95015

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 16 780,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23-0517

Lot nº: 12

Intitulé:

acquisition de générateurs de cryothérapie (formation des utilisateurs comprise) et fourniture des consommables et accessoires associés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: winback europa

Adresse postale: 20 avenue Victor Hugo

Ville: Biarritz

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Code postal: 64200

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 409 860,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: SANS SUITE

Lot nº: 11

Intitulé:

acquisition de purificateurs d'air mobiles (formation des utilisateurs comprise) et fourniture des consommables et pièces détachées associés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: INFRUCTUEUX

Lot nº: 1

Intitulé:

acquisition de bicyclettes semi-assises d'exercices bras et jambes (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: INFRUCTUEUX

Lot nº: 3

Intitulé:

acquisition de dynamomètres numériques (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: INFRUCTUEUX

Lot nº: 7

Intitulé:

acquisition d'un ensemble de vidéo-capillaroscope (formation des utilisateurs comprise)

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: INFRUCTUEUX

Lot nº: 8

Intitulé:

acquisition d'oxy-capnographes (formation des utilisateurs comprise) et fourniture de consommables associés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: INFRUCTUEUX

Lot nº: 9

Intitulé:

acquisition de spiromètre Co2 (formation des utilisateurs comprise) et fourniture des consommables associés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

pour les accords-cadres à bons de commande : Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. --Le montant en Ii.1.7) correspond au montant maximum HT total pour tous les lots attribués, pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant en V.2.4) correspond au montant maximum HT pour chaque lot, pour la durée totale du marché(reconductions comprises).--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne

Adresse postale: 25, rue du Lycée

Ville: Châlons-en-Champagne Cedex

Code postal: 51036

Pays: France

Téléphone: +33 326668687

Fax: +33 326210187

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne

Adresse postale: 25, rue du Lycée

Ville: Châlons-en-Champagne Cedex

Code postal: 51036

Pays: France

Téléphone: +33 326668687

Fax: +33 326210187

Adresse internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
02/11/2023