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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de maitrise d'oeuvre pour les projets ENR
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant de la procédure: fad215ee-3dd0-4807-8d76-b661091511af
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Missions de maîtrise d’œuvre de Conception
Description: Cf. dossier de consultation
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Nombre de titulaires sur le lot 1 : 3 titulaires Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres à un ou plusieurs lots. Les candidats devront couvrir l’ensemble du BPU sur le lot concerné. Aucun marché à répartition ne sera attribué.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1 - Valeur technique de l'offre - 50 points
Description: Cf. dossier de consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: 2 - Prix - 40 points
Description: Cf. dossier de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3 - Délai d'intervention à compter de la passation de commande - 10 points
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Missions de maîtrise d’œuvre d’Exécution
Description: Cf. dossier ce consultation
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Nombre de titulaires pour le lot 2 : 5 titulaires Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres à un ou plusieurs lots. Les candidats devront couvrir l’ensemble du BPU sur le lot concerné. Aucun marché à répartition ne sera attribué.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 1 - Valeur technique de l'offre - 50 points
Description: Cf. dossier de consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: 2 - Prix - 40 points
Description: Cf. dossier de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: 3 - Délai d'intervention à compter de la passation de commande - 10 points
Description: Cf. dossier de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 496 810,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 496 810,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GREENBIRDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: GREENBIRDIE LOT N1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 73 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GREENBIRDIE SOR25062 LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 99 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Grpt ARTELIA-INSO LOT N1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 99 280,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Grpt ARTELIA-INSO SOR25063 LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 144,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ELYS
Offre:
Identifiant de l’offre: ELYS LOT N1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 126 144,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: ELYS SOR25064 LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 387 450,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORKANE
Offre:
Identifiant de l’offre: ORKANE LOT N2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 387 450,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: ORKANE SOR25065 LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 434 876,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ELYS
Offre:
Identifiant de l’offre: ELYS LOT N2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 434 876,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: ELYS SOR25066 LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GREENBIRDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: GREENBIRDIE LOT N2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 287 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GREENBIRDIE SOR25067 LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 391 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Grpt ARTELIA-INSO LOT N2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 391 760,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Grpt ARTELIA-INSO SOR25068 LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 485 589,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSTEM OFF GRID
Offre:
Identifiant de l’offre: SYSTEM OFF GRID LOT N2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 485 589,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SYSTEM OFF GRID SOR25069 LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 587586-2024
Organisation qui signe le contrat: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Numéro d’enregistrement: 45088922500014
Adresse postale: 78 avenue Jacques Coeur
Ville: Poitiers Cedex 9
Code postal: 86068
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 549447900
Télécopieur: +33 549447049
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Département: Vienne
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GREENBIRDIE
Numéro d’enregistrement: 48095924600053
Adresse postale: 13 RUE RAYMOND LOSSERAND
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 749083766
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARTELIA
Numéro d’enregistrement: 44452352600945
Adresse postale: 2 IMPASSE CLAUDE NOUGARO
Ville: NANTES
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 228091800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ELYS
Numéro d’enregistrement: 50364403100034
Adresse postale: 17 RUE DE LA SERVIE
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 688662068
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ORKANE
Numéro d’enregistrement: 89466553800027
Adresse postale: 21 RUE ANDRE HAON
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 752081965
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SYSTEM OFF GRID
Numéro d’enregistrement: 78877979100037
Adresse postale: 16 RUE SAINT JOSEPH
Ville: MOUILLERON LE CAPTIF
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 666929558
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 03832eda-febd-4f85-9065-aa4eed89a365 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2025 08:37:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 67532-2025
Numéro de publication au JO S: 22/2025
Date de publication: 31/01/2025