676327-2022 - RésultatsFrance-Marseille: Produits d'information et de promotion
OJ S 234/2022 05/12/2022
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: région Provence Alpes Côte d'azur
Numéro national d'identification: 23130002100012
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13481
Pays: France
Courriel: servicedesmarches@regionpaca.fr
Téléphone: +33 491575057
Fax: +33 491575064
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.maregionsud.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://achat.maregionsud.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur (7 lots)
Numéro de référence: 2022-173
II.1.2.
Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.Le marché prend la forme d'un accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-7 et 12 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de marchés subséquents).Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres.Les marchés subséquents qui en découlent sont soit des marchés à prix unitaires, soit des marchés à prix forfaitaires, soit des marchés à prix mixtes
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 255 977,50 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
textiles et accessoires de mode
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 1 026 862 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bagagerie, maroquinerie et pluie
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 757 500 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ecriture et accessoires de bureau
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 804 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
multimédia
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30237200 Accessoires informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 656 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
loisirs et plein air
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 807 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
evènementiel
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 854 900 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits régionaux
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4.
Description des prestations
pas de montant minimum annuelmontant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (cadre de réponse) et des échantillons / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 128-364105
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 1
Intitulé:
textiles et accessoires de mode
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: comtesse De Provence
Adresse postale: 25 Bd De Saint Marcel
Ville: Marseille 11
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13301
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 56 350,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 1
Intitulé:
textiles et accessoires de mode
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Ville: Aubagne
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 79 510,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 1
Intitulé:
textiles et accessoires de mode
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: stefica Sarl
Adresse postale: 5 Rue De Betnoms
Ville: Le Haillan
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33185
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 70 490,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
bagagerie, maroquinerie et pluie
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 3
Intitulé:
ecriture et accessoires de bureau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: opaltex
Adresse postale: 33 Crs Gouffe
Ville: Marseille 6
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 500,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 3
Intitulé:
ecriture et accessoires de bureau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: stefica Sarl
Adresse postale: 5 Rue De Betnoms
Ville: Le Haillan
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33185
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 4 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
ecriture et accessoires de bureau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dullac Pfc
Adresse postale: 41 Avenue St Just
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 4 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 4
Intitulé:
multimédia
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Ville: Aubagne
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 308,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 4
Intitulé:
multimédia
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vendredi 13
Adresse postale: la Garrigue
Ville: Lavaur
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 398,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 4
Intitulé:
multimédia
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dullac Pfc
Adresse postale: 41 Avenue St Just
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 424,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
loisirs et plein air
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 6
Intitulé:
evènementiel
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: comtesse De Provence
Adresse postale: 25 Bd De Saint Marcel
Ville: Marseille 11
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13301
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 700,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 6
Intitulé:
evènementiel
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Ville: Aubagne
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 7 050,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 6
Intitulé:
evènementiel
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: europresent
Adresse postale: 2 Rue Dulong
Ville: Paris 17
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 14 650,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 7
Intitulé:
produits régionaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas 3bpro
Adresse postale: 1985 Camp Major
Ville: Aubagne
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 920,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 7
Intitulé:
produits régionaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ballard Et Cie
Adresse postale: 26 Rue Jean Rostand
Ville: Combs-la-Ville
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77380
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 490,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-173
Lot nº: 7
Intitulé:
produits régionaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/11/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: artkom'
Adresse postale: 16 Rue Condorcet
Ville: Marseille 16
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13016
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 187,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
montant du marché : 255 977.50lot 1 : Textiles et accessoires de mode : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 1 026 862 euro(s) Ht- lot 2 : Bagagerie, maroquinerie et pluie : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 757 500 euro(s) Ht- lot 3 : Ecriture et accessoires de bureau : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 804 000 euro(s) Ht- lot 4 : Multimédia : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 656 000 euro(s) Ht- lot 5 : Loisirs et plein air : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 807 000 euro(s) Ht- lot 6 : Evènementiel : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 854 900 euro(s) Ht- lot 7 : Produits régionaux : pas de montant minimum annuel ; montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HtDurée du marché : un an à compter de la notification, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
30/11/2022