See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Description: Accord cadre avec marchés subséquents, 5 lots Accord cadre multi attributaires (6 opérateurs économiques maximum par accord cadre) Durée de l'accord cadre un an Tacitement reconduit 3 fois, par période successive d'un an. La date de la durée de l'accord cadre mentionné dans cet avis de publicité est purement indicative et n'a aucune valeur contractuelle
Identifiant de la procédure: ddcb9443-32ab-49e3-b897-bbbf1b0fa402
Identifiant interne: 2025ROU23
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La valeur totale de l'accord cadre indiquée ci-dessus correspond au cumul des montants maximums. Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h00 à 11h30 - 14h00 à 16h30) hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution. Date d'envoi de l'Aapc : 28 mars 2025 Le marché a été passé en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 et R.2123-5
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON DE GNT ARD CHAMPAGNOLE
Description: Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de CHAMPAGNOLE
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords cadres seront reconduits tacitement et à l'identique et ce, conformément au Ae Ccp
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 208196-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON DE GNT ARD DOLE
Description: Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de DOLE
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords cadres seront reconduits tacitement et à l'identique et ce, conformément au Ae Ccp
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 208196-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON DE GNT ARD LONS LE SAUNIER
Description: Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de LONS LE SAUNIER
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords cadres seront reconduits tacitement et à l'identique et ce, conformément au Ae Ccp
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 208196-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON DE GNT ARD ST CLAUDE
Description: Fourniture et livraison de GNT, Graves et matériaux assimilés sur le ressort territorial de l?Agence Routière Départementale de ST-CLAUDE
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords cadres seront reconduits tacitement et à l'identique et ce, conformément au Ae Ccp
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 208196-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE, LIVRAISON DE SABLE ET GRAVIERS
Description: Fourniture et livraison de sable et graviers pour le Département du Jura (ensemble des agences routières)
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 Rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords cadres seront reconduits tacitement et à l'identique et ce, conformément au Ae Ccp
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 208196-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025053a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: B.B.C.I
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025053a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025053a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025053a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025054a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: B.B.C.I
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025054a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025054a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025054a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025055a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FONTENAT GRANULATS VICAT - FGV
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025055a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025055a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025055a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FAMY TP
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025055a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025056a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JURA GRANULATS SA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025056a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025056a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025056a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025057a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025057a
Titre: Fourniture et livraison de granulats divers pour l'entretien des routes départementales ( hors matériaux pour enduits superficiels d'usure)
Date de conclusion du marché/concession: 24/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D77B2789-EE36-B2C8-A73F200EEB19F1CA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement: 38292
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39039
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: FASSENET Gérôme
Téléphone: 0384873300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
Numéro d’enregistrement: 2006723
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Ville: Lons Le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384873300
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: D77B27E9-9765-C0F0-00382A8AD76B0197
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Paul Langevin
Ville: Chenove
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 84 85 01 51
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-2-1
Adresse postale: 9 Rue Paul Langevin
Ville: Chenove
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 84 85 01 51
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-3-1
Adresse postale: 9 Rue Paul Langevin
Ville: Chenove
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 84 85 01 51
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-4-1
Adresse postale: 9 Rue Paul Langevin
Ville: Chenove
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 84 85 01 51
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LES CARRIERES JURASSIENNES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-5-1
Adresse postale: 9 Rue Paul Langevin
Ville: Chenove
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 84 85 01 51
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: B.B.C.I
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-1-2
Adresse postale: 14 Rue De L'Industrie
Ville: Saone
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 55 93 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: B.B.C.I
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-2-2
Adresse postale: 14 Rue De L'Industrie
Ville: Saone
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 03 81 55 93 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: FONTENAT GRANULATS VICAT - FGV
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-3-2
Adresse postale: 4 Rue Aristide Berges
Ville: L''Isle-D''Abeau
Code postal: 38080
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 06 61 18 30 16
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: JURA GRANULATS SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-4-2
Adresse postale: Rte De Crenans
Ville: Charchilla
Code postal: 39260
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 42 08 68
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-5-2
Adresse postale: 2, Chemin de Malaval
Ville: Crotenay
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 51 20 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-1-3
Adresse postale: 2, Chemin de Malaval
Ville: Crotenay
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 51 20 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-2-3
Adresse postale: 2, Chemin de Malaval
Ville: Crotenay
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 51 20 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-3-3
Adresse postale: 2, Chemin de Malaval
Ville: Crotenay
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 51 20 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-4-3
Adresse postale: 2, Chemin de Malaval
Ville: Crotenay
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 51 20 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-1-4
Adresse postale: 4 Impasse Sur Le Brulet
Ville: Sapois
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 53 09 31
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-2-4
Adresse postale: 4 Impasse Sur Le Brulet
Ville: Sapois
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 53 09 31
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-3-4
Adresse postale: 4 Impasse Sur Le Brulet
Ville: Sapois
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 53 09 31
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: CARRIERES DE MONTROND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-4-4
Adresse postale: 4 Impasse Sur Le Brulet
Ville: Sapois
Code postal: 39300
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 53 09 31
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: FAMY TP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1620613-1-3-5
Adresse postale: Rue Prosper Sordet
Ville: Frebuans
Code postal: 39570
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 03 84 35 30 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c6a089e4-fbea-4974-849d-024d3781febc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2025 12:51:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 678144-2025
Numéro de publication au JO S: 198/2025
Date de publication: 15/10/2025