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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Clavier- Pouvoir adjudicateur pilote
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre public d'Action sociale de Clavier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Remacle à Ocquier (WL - Clavier)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy (WL - Clavier)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Les Avins (WL - Clavier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Bois-et-Borsu (WL - Clavier)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1.1.
Acheteur
Nom officiel: S.C. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE DES EAUX DE LA SOURCE DE LES AVINS GROUPE DE CLAVIER
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Comité d'Animation de Pair
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LOISIRS et CULTURE OCQUIER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Maison de Village de Bois et Borsu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits pétroliers- Marché conjoint
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants en vrac pour les véhicules de la commune de CLAVIER et de combustibles de chauffage pour les bâtiments communaux, du CPAS, des fabriques d'église, des salles de village et de la CIESAC. Ces besoins n'étant pas définis à priori, ce marché public doit être défini comme un marché stock/marché à bons de commande pour lequel le pouvoir adjudicateur adaptera les commandes aux besoins. Il s'agit d'un marché conjoint. Pour information, la quantité approximative ANNUELLE à livrer pour chacun des lots est la suivante: lot 1 :gasoil routier et gasoil extra 20.000 litres (NBN EN 590) norme diesel carburant lot 2 :gasoil de chauffage 100.000 litres ( NBN T52-716) norme gasoil de chauffage Les volumes globaux estimatifs fournis sont sans engagement pour le pouvoir adjudicateur et pourront varier en fonction de l'évolution du charroi (type de carburant utilisé) ou du patrimoine immobilier (achat ou vente d'immeubles). Le fournisseur ne pourra faire prévaloir son droit au paiement d'indemnités de part le fait d'avoir livré des quantités moindres que celles annoncées dans le présent cahier des charges. Il s'agit d'un marché d'une durée de 1 an renouvelable automatiquement annuellement avec durée maximale de 4 ans.
Identifiant de la procédure: 88a8c78c-f42a-48c8-900e-2438ba91939b
Identifiant interne: PPP09C-1547/6096/2026/74/BO/AL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 743 801,64 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de diesel routier pour voitures,cars,camions,... et de gasoil EXTRA pour tracteurs, machines de chantiers mobiles,... NBN 590 Norme diesel carburant à déverser dans les citernes
Description: Fourniture de carburant en vrac pour les véhicules de la commune de CLAVIER. La quantité approximative ANNUELLE à livrer pour le lot 1 est de 20.000 litres de gasoil routier et de gasoil EXTRA
Identifiant interne: 2026/74/BO/AL- lot 1 Diesel routier_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Commune de Clavier - Dépôt communal, Voie de Messe, 7 à 4560 Clavier
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 289,25 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (3 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clavier- Pouvoir adjudicateur pilote
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Clavier- Pouvoir adjudicateur pilote
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de gasoil , mazout de chauffage TYPE B norme NBN T52-716, Norme gasoil de chauffage à déverser dans les citernes
Description: Combustibles de chauffage pour les bâtiments communaux, du CPAS,des fabriques d'église, salles de village et de la CIESAC. La quantité approximative ANNUELLE à livrer pour le lot 2 est de 100.000 litres de gasoil de chauffage. Lieux de livraison : 1. Remplissage automatique mensuel sauf juillet et août Maison communale de Clavier, rue Forville, 1 à 4560 Clavier 086/34.94.20 Dépôt communal (voirie), voie de messes, 7 à 4560 Clavier 0472/72.10.40 Salle ST Eloi, Voie des Messes, 7 B à4560 Clavier 0473/92.31.44 La Poste, Rue du Marché, 15 à 4560 Clavier 0473/92.31.44 Salle de Terwagne (le Rôpa), Rue Darimont, 4 à 4560 Clavier 0473/92.31.44 Ecole communale de Clavier Station, rue du Marché, 20 à 4560 Clavier 085/41.29.05 Bibliothèque d’Ocquier, Grand Rowe (rue), 4 à 4560 Ocquier 0473/88.70.57 Ecole communale de Bois et Borsu, Borsu, 4 à 4560 Bois et Borsu 086/34.44.78 CPAS, rue de la Gendarmerie, 3 à 4560 Clavier 085/31.00.50 2. Remplissages à la demande des entités bénéficiaires Le pouvoir adjudicateur pilote exécute la procédure et agit aussi du CPAS, de fabriques d'église, de salles de village et de la CIESAC. Voici la liste ci-dessous : -Fabrique d’Eglise de BORSU. -Fabrique d’Eglise de LES AVINS. -Fabrique d’Eglise d’OCQUIER. -Fabrique d’Eglise de CLAVIER VILLAGE - CLAVIER STATION- OCHAIN - ASBL Loisirs et culture d’OCQUIER. - Maison de village Le Repair à PAIR ; - Salle Amon nos autres. - Compagnie intercommunale des eaux de la source de Les Avins, rue de la Source, 10 à Les Avin - CPAS de Clavier rue de la Gendarmerie, 3 à 4560 Clavier 085/31.00.50. Les adresses de livraison seront communiquées à la commande. Les entités bénéficiaires du présent marché conjoint conservent leur entière liberté quant au recours au marché. La participation au présent marché n'emporte aucune obligation de commande. Chaque bénéficiaire pourra passer des commandes en fonction de ses besoins réels ou ne passer aucune commande durant la période de validité du marché, sans que l'adjudicataire puisse prétendre à une quelconque indemnité ou compensation
Identifiant interne: Lot 2 - mazout de chauffage_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils, 09100000 Combustibles, 09134220 Carburant diesel (EN 590)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Lieux de livraison : 1. Remplissage automatique mensuel sauf juillet et août Maison communale de Clavier, rue Forville, 1 à 4560 Clavier 086/34.94.20 Dépôt communal (voirie), voie de messes, 7 à 4560 Clavier 0472/72.10.40 Salle ST Eloi, Voie des Messes, 7 B à4560 Clavier 0473/92.31.44 La Poste, Rue du Marché, 15 à 4560 Clavier 0473/92.31.44 Salle de Terwagne (le Rôpa), Rue Darimont, 4 à 4560 Clavier 0473/92.31.44 Ecole communale de Clavier Station, rue du Marché, 20 à 4560 Clavier 085/41.29.05 Bibliothèque d’Ocquier, Grand Rowe (rue), 4 à 4560 Ocquier 0473/88.70.57 Ecole communale de Bois et Borsu, Borsu, 4 à 4560 Bois et Borsu 086/34.44.78 CPAS, rue de la Gendarmerie, 3 à 4560 Clavier 085/31.00.50 2. Remplissages à la demande des entités bénéficiaires Lieux divers sur la Commune de Clavier : les adresses de livraison seront communiquées à la commande.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 578 512,39 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (3 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Clavier- Pouvoir adjudicateur pilote
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commune de Clavier- Pouvoir adjudicateur pilote
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Clavier- Pouvoir adjudicateur pilote
Numéro d’enregistrement: 0207355118
Adresse postale: Rue Forville, 1
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Point de contact: Amélie Leclere
Téléphone: +32 86349438
Télécopieur: +32 86349429
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science,33
Ville: Bruxelles (Etterbeek)
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen / Anvers
Code postal: 2000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Antwerpen (BE211)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE 0671.516.647
Ville: Brussels
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Centre public d'Action sociale de Clavier
Numéro d’enregistrement: 0212.351.707
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 85 31 00 50
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Remacle à Ocquier (WL - Clavier)
Numéro d’enregistrement: 0211.274.017
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Les Avins (WL - Clavier
Numéro d’enregistrement: 0211.147.719
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy (WL - Clavier)
Numéro d’enregistrement: 0211.129.309
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Bois-et-Borsu (WL - Clavier)
Numéro d’enregistrement: 0211.482.071
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: S.C. COMPAGNIE INTERCOMMUNALE DES EAUX DE LA SOURCE DE LES AVINS GROUPE DE CLAVIER
Numéro d’enregistrement: 0205.620.501
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LOISIRS et CULTURE OCQUIER
Numéro d’enregistrement: 0440.082.070
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Comité d'Animation de Pair
Numéro d’enregistrement: 0811.965.422
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Maison de Village de Bois et Borsu
Numéro d’enregistrement: 0448.896.303
Ville: Clavier
Code postal: 4560
Subdivision pays (NUTS): Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Téléphone: 086369438
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 131ea011-2e8b-4c48-80bc-241dae641f91 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 30/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 679024-2026
Numéro de publication au JO S: 191/2026
Date de publication: 02/10/2026