680703-2023 - RésultatsFrance-Carcassonne: Machines de revêtement routier
OJ S 217/2023 10/11/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: département de l'aude
Adresse postale: parc Départemental de l'aude ZI de l'estagnol rue Benjamin Franklin
Ville: Carcassonne
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11000
Pays: France
Courriel: marches@aude.fr
Téléphone: +33 468116811
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aude.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et Livraison de pièces détachées pour Engins Spéciaux
Numéro de référence: 22S0077
II.1.2.
Code CPV principal
43312000 Machines de revêtement routier
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et Livraison de pièces détachées pour Engins Spéciaux
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 304 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 rincheval secmair
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43312000 Machines de revêtement routier, 34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 1 rincheval secmair
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 ACMAR
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43312000 Machines de revêtement routier, 34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 2 ACMAR
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 CTP
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43312000 Machines de revêtement routier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 3 CTP
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 Aspiratrice JOHNSON
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144431 Balayeuses aspiratrices
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 4 aspiratrice johnson
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 5 BOMAG
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43315000 Compacteurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 5 BOMAG
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 6 Déchiqueteuse NOREMAT
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30191400 Déchiqueteuses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 6 dechiqueteuse noremat
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 7 RABAUD
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34921100 Balayeuses de routes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 7 RABAUD
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8 Machine à peinture prosign / aximum
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 8 machine a peinture prosign / aximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 9 Machine à peinture EUROLINER
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 9 machine a peinture euroliner
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 10 TEREX
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43261000 Pelles mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 10 TEREX
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 11 CATERPILLAR
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43261000 Pelles mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 11 CATERPILLAR
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 12 HIDROMEK
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43261000 Pelles mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 12 HIDROMEK
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 13 TAKEUCHI
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43261000 Pelles mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 13 TAKEUCHI
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 14 France élévateur
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
51511000 Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 14 france elevateur
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 15 Pièces adaptables toutes marques
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42419000 Pièces pour matériel de levage et de manutention
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux
lot 15 pieces adaptables toutes marques
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 124-388827
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 1 rincheval secmair
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0193
Lot nº: 02
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 2acmar
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: acmar sas
Ville: Craon
Code NUTS: FR France
Code postal: 53400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0194
Lot nº: 03
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 3 CTP
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ctp constructeur
Ville: Ribaute-les-Tavernes
Code NUTS: FR France
Code postal: 30720
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0195
Lot nº: 04
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 4 aspiratrice johnson
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bucher municipal sas
Ville: Senlis
Code NUTS: FR France
Code postal: 60300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 5 BOMAG
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0196
Lot nº: 06
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 6 dechiqueteuse noremat
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: noremat sas
Ville: Ludres
Code NUTS: FR France
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 15 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0197
Lot nº: 07
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 7 RABAUD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rabaud sas
Ville: Sainte Cecile
Code NUTS: FR France
Code postal: 85110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 25 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0198
Lot nº: 08
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 8 machine a peinture prosign / aximum
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: aximum industrie
Ville: Noyon
Code NUTS: FR France
Code postal: 60400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0199
Lot nº: 09
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 9 machine a peinture euroliner
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euroliners sas
Ville: Boulay Moselle
Code NUTS: FR France
Code postal: 57220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 10 TEREX
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 11 CATERPILLAR
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 12 HIDROMEK
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 13 TAKEUCHI
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23M0200
Lot nº: 14
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 14 france elevateur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: france elevateur
Ville: Flavigny-sur-Moselle
Code NUTS: FR France
Code postal: 54630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:
fourniture et livraison de pièces détachées pour engins spéciaux - lOT 15 pieces adaptables toutes marques
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Adresse postale: c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Place Félix Baret Cs80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/11/2023