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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Partenord Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marchs de travaux en corps d'tat spars en vue de la rhabilitation de 139 logements individuels et 31 logements collectifs Haubourdin (travaux complmentaires)
Description: Les marchs sont conclus en application du code de la commande publique. Chaque lot fait l'objet d'un march distinct; ils constituent des travaux complmentaire d'une opration en cours de ralisation. Les marchs sont passs sur prix global et forfaitaire. Ils sont rvisables. les lots 7 et 8 comportent en plus une partie de prestations pouvant tre commandes sur BPU. En application de l'article 2112-2 du code de la commande publique, tous les lots de la prsente consultation comportent une action d'insertion sociale par l'activit conomique. La dure prvisionnelle des travaux est de 19 mois (hors prparation) . Une visite de site est obligatoire pour le lot 5 : prendre contact avec le MOE : dgodet@nortecbet.com ou 03 20 45 81 29 (M.GODET) (modalits dtailles au RPC). visite est facultative pour les autres lots. Les travaux se feront en milieu occup. Le collectif se compose de 4T2, 11T3,12T4 et 4T5.les logements individuels sont composs de 84T4 et 55T5
Identifiant de la procédure: eb18d7ed-2fa4-4c65-9011-fc1200d2e8c5
Identifiant interne: 23507
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Couverture
Description: travaux de COUVERTURE prvus dans le cadre des travaux de rhabilitation de 139 logements individuels en bandes la rponse ce lot est conditionne la ralisation d'une visite de site, prendre contact avec le MOE;
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés, 45330000 Travaux de plomberie, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le dmarrage des travaux est envisag pour novembre 2023. les marchs sont financs par : subventions Mel et Dpartement, Prt bancaire , Tfpb , Cee Les documents du march sont disponibles, gratuitement, en accs direct non restreint et complet, l'adresse : https://www.marches-publics.info/ Pour obtenir tous renseignements complmentaires qui leur seraient ncessaires au cours de leur tude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur l'adresse : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" et renseigner en bas de page le champ "votre question". Adresse laquelle les offres doivent tre envoyes : La rponse des candidats se fera obligatoirement par voie lectronique via : https://www.marches-publics.info/. Les copies de sauvegarde, comprenant expressment la mention copie de sauvegarde devront tre transmises, par recommand ou dposes, Partenord Habitat au 828 rue de Cambrai - 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 09h- 12h30 et 13h30 -17h00).Attention fermeture 16h jusqu'au 25 aout 2023. le numro de procdure attribu ce dossier est le 23507.. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Rfr pr-contractuel prvu aux articles L. 551-1 L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant tre exerc avant la signature du contrat. Rfr contractuel prvu aux articles L. 551-13 L. 551-23 du Cja, et pouvant tre exerce dans les dlais prvus l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intrt lse, et pouvant tre exerc dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: voiries rseaux divers
Description: rfection des rseaux d'vacuation en parcelles / fosses compteurs d'eau/ remise en tat des parcelles / nettoyage ( cf CCTP pour dtails)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement, 45330000 Travaux de plomberie, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le dmarrage des travaux est envisag pour novembre 2023. les marchs sont financs par : subventions Mel et Dpartement, Prt bancaire , Tfpb , Cee Les documents du march sont disponibles, gratuitement, en accs direct non restreint et complet, l'adresse : https://www.marches-publics.info/ Pour obtenir tous renseignements complmentaires qui leur seraient ncessaires au cours de leur tude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur l'adresse : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" et renseigner en bas de page le champ "votre question". Adresse laquelle les offres doivent tre envoyes : La rponse des candidats se fera obligatoirement par voie lectronique via : https://www.marches-publics.info/. Les copies de sauvegarde, comprenant expressment la mention copie de sauvegarde devront tre transmises, par recommand ou dposes, Partenord Habitat au 828 rue de Cambrai - 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 09h- 12h30 et 13h30 -17h00).Attention fermeture 16h jusqu'au 25 aout 2023. le numro de procdure attribu ce dossier est le 23507.. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Rfr pr-contractuel prvu aux articles L. 551-1 L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant tre exerc avant la signature du contrat. Rfr contractuel prvu aux articles L. 551-13 L. 551-23 du Cja, et pouvant tre exerce dans les dlais prvus l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intrt lse, et pouvant tre exerc dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Chauffage Plomberie
Description: travaux d'installation de chauffage et de remplacement de sanitaires (cf CCTP) le montant estim des prestations sur BPU est de 14 420 euros HT. (montant non inclus dans l'estimation du lot mentionne ci contre); les prestations pouvant tre commandes sur BPU ne comportent pas de minimum, mais un montant maximum de 150 000 euros H.T
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage, 45330000 Travaux de plomberie, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le dmarrage des travaux est envisag pour novembre 2023. les marchs sont financs par : subventions Mel et Dpartement, Prt bancaire , Tfpb , Cee Les documents du march sont disponibles, gratuitement, en accs direct non restreint et complet, l'adresse : https://www.marches-publics.info/ Pour obtenir tous renseignements complmentaires qui leur seraient ncessaires au cours de leur tude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur l'adresse : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" et renseigner en bas de page le champ "votre question". Adresse laquelle les offres doivent tre envoyes : La rponse des candidats se fera obligatoirement par voie lectronique via : https://www.marches-publics.info/. Les copies de sauvegarde, comprenant expressment la mention copie de sauvegarde devront tre transmises, par recommand ou dposes, Partenord Habitat au 828 rue de Cambrai - 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 09h- 12h30 et 13h30 -17h00).Attention fermeture 16h jusqu'au 25 aout 2023. le numro de procdure attribu ce dossier est le 23507.. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Rfr pr-contractuel prvu aux articles L. 551-1 L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant tre exerc avant la signature du contrat. Rfr contractuel prvu aux articles L. 551-13 L. 551-23 du Cja, et pouvant tre exerce dans les dlais prvus l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intrt lse, et pouvant tre exerc dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Peinture Sol Souple
Description: travaux de rfections des plafonds et entoilage avant peinture, de rfection des murs et entoilage avant peinture , et pose de sol souple ( cf CCTP) le montant des prestations sur BPU est estim 6 737 euros H.T (montant non inclus dans l'estimation du lot mentionne ci contre); les prestations pouvant tre commandes sur BPU ne comportent pas de minimum, mais un montant maximum de 100 000 euros H.T
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints, 45330000 Travaux de plomberie, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: le dmarrage des travaux est envisag pour novembre 2023. les marchs sont financs par : subventions Mel et Dpartement, Prt bancaire , Tfpb , Cee Les documents du march sont disponibles, gratuitement, en accs direct non restreint et complet, l'adresse : https://www.marches-publics.info/ Pour obtenir tous renseignements complmentaires qui leur seraient ncessaires au cours de leur tude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur l'adresse : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur" et renseigner en bas de page le champ "votre question". Adresse laquelle les offres doivent tre envoyes : La rponse des candidats se fera obligatoirement par voie lectronique via : https://www.marches-publics.info/. Les copies de sauvegarde, comprenant expressment la mention copie de sauvegarde devront tre transmises, par recommand ou dposes, Partenord Habitat au 828 rue de Cambrai - 59020 Lille Cedex (heures d'ouverture 09h- 12h30 et 13h30 -17h00).Attention fermeture 16h jusqu'au 25 aout 2023. le numro de procdure attribu ce dossier est le 23507.. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Rfr pr-contractuel prvu aux articles L. 551-1 L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant tre exerc avant la signature du contrat. Rfr contractuel prvu aux articles L. 551-13 L. 551-23 du Cja, et pouvant tre exerce dans les dlais prvus l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intrt lse, et pouvant tre exerc dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critre d'attribution et tous les critres sont noncs uniquement dans les documents du march.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 762 674,32 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BEAUDEUX TOITURES
Offre:
Identifiant de l’offre: BEAUDEUX TOITURES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 282 272,53 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-0490
Titre: Couverture
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUJARDIN
Offre:
Identifiant de l’offre: DUJARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 88 978,96 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-0491
Titre: voiries rseaux divers
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: grhabitat
Offre:
Identifiant de l’offre: grhabitat
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 998 589,95 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-0492
Titre: Chauffage Plomberie
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL DUPRIEZ NAQUART
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL DUPRIEZ NAQUART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 392 832,88 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-0493
Titre: Peinture Sol Souple
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Partenord Habitat
Numéro d’enregistrement: 37807214400090
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Point de contact: COJON Eric
Téléphone: 0969395959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 880992
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 886814
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BEAUDEUX TOITURES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Andre Ampere
Ville: La Chapelle D''Armentieres
Code postal: 59930
Pays: France
Téléphone: 0320108590
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DUJARDIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 Rue Du Caire
Ville: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France
Téléphone: 0320700008
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: grhabitat
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 43 Rue Fabre D Eglantine
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: 0320602525
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL DUPRIEZ NAQUART
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 94 Rue Jean Jaures
Ville: Douchy Les Mines
Code postal: 59282
Pays: France
Téléphone: 0327251265
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ff859294-8481-497b-8cca-9031ca2fddb3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2024 16:35:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 68113-2024
Numéro de publication au JO S: 23/2024
Date de publication: 01/02/2024