682293-2023 - RésultatsFrance-Marseille: Équipement de cuisine
OJ S 217/2023 10/11/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: cmar paca
Numéro national d'identification: 13002087800240
Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Code postal: 13008
Pays: France
Point(s) de contact: Astrid BRAASTAD
Courriel: a.braastad@cmar-paca.fr
Téléphone: +33 491322472
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cmar-paca.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_952148.html
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Chambre consulaire
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture, livraison, installation et mise en service des equipements alimentaires pour les cfar campus de la cmar paca
Numéro de référence: 2023 AOO 18 CMAR
II.1.2.
Code CPV principal
39221000 Équipement de cuisine
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires pour les besoins des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) de la CMAR Paca.
Les prestations sont divisées en neuf (9) lots à attribution séparée.
L'accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en quantité pour la durée totale de l'accord-cadre. Les quantités maximums prévues sont indiquées dans le CCTP et le BPU de chacun des lots du présent accord-cadre.
L'accord-cadre est passé pour une durée de huit (8) mois à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible.
Date prévisionnelle de notification : octobre 2023
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 249 398,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
condensateur
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique, 39162100 Matériel pédagogique, 42513000 Matériel de réfrigération et de congélation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: 138 allée des Primevères Lieu-Dit le Regayet 83 330 le beausset
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un condensateur tropicalisé hermétique pour les besoins du CFAR Le Beausset
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gros Matériel froid
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39162100 Matériel pédagogique, 42513000 Matériel de réfrigération et de congélation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution: 12 Boulevard Saint-Roch, 84000 Avignon
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un surgélateur conservateur pour les besoins du CFAR d'avignon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
petit matériel froid
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39162100 Matériel pédagogique, 42513000 Matériel de réfrigération et de congélation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution: 84000 AVIGNON - 06700 saint laurent du var - 05000 GAP
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture, livraison, l'installation et la mise en service de petit matériel froid pour les besoins des CFAR d'avignon, de Gap et de Saint Laurent du Var
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mobilier / Rangement
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39122100 Armoires, 39141100 Étagères, 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code NUTS: FRL05 Var
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Lieu principal d'exécution: 84000 AVIGNON - 05000 GAP - 83460 les arcs - 83330 le beausset
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et rangement de cuisine pour les besoins des CFAR d'avignon, de Gap, Les Arcs et Le Beausset
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
matériel de boulangerie pâtisserie
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39162100 Matériel pédagogique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: 83460 les arcs - 83330 le beausset
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de pétrins pour les besoins des CFAR Les Arcs et Le Beausset
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
matériel de Boucherie Charcuterie
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39162100 Matériel pédagogique, 39711200 Machines pour la préparation des aliments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: 05000 GAP - 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison de matériel de boucherie charcuterie pour les besoins des CFAR de Gap et Saint Maximin
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
equipement électrique de cuisine
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39711362 Fours à micro-ondes, 39711430 Plaques de cuisson, 39711200 Machines pour la préparation des aliments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: 84000 AVIGNON - 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME - 83460 les arcs - 83330 le beausset
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture et la livraison d'équipements électriques de cuisine pour les CFAR d'avignon, Saint Maximin, Le Beausset et Les Arcs
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
matériel Glacier
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39162100 Matériel pédagogique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Lieu principal d'exécution: 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et mise en service d'une turbine pour les besoins du CFAR de Gap
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
four boulanger
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine, 39162100 Matériel pédagogique, 39711360 Fours
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: 06 700 saint laurent du var - 83460 les arcs
II.2.4.
Description des prestations
le présent lot à pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et mise en service de Fours boulanger pour les besoins des CFAR de Saint Laurent du Var et Les Arcs
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 135-431547
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 1
Intitulé:
condensateur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence froid
Adresse postale: za la tranche
Ville: Villeneuve
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04180
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 595,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 2
Intitulé:
gros Matériel froid
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas tout technique
Adresse postale: zi Camp Laurent - 53 montée batterie de la Montagne
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83550
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 23 440,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 3
Intitulé:
petit matériel froid
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas provence froid
Adresse postale: za La tranche
Ville: Villeneuve
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04180
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 307,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 4
Intitulé:
mobilier / Rangement
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas provence froid
Adresse postale: za La Tranche
Ville: Villeneuve
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04180
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 17 120,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 5
Intitulé:
matériel de boulangerie pâtisserie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fregonara sa
Adresse postale: 415 rue du Grand Gigognan - zI de Courtine
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84093
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 41 439,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 6
Intitulé:
matériel de boucherie charcuterie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: serafec
Adresse postale: domaine Saint Claire - 91 rue André Ampère
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 21 340,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 7
Intitulé:
equipement électrique de cuisine
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas biralux distribution
Adresse postale: za Le Ridor
Ville: Plemet
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 36 540,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 8
Intitulé:
matériel glacier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fregonara sa
Adresse postale: 415 rue du Grand Gigognan - zI de Courtine
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84093
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 757,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023AOO18CMAR
Lot nº: 9
Intitulé:
four de boulanger
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas tout technique
Adresse postale: zi Camp Laurent - 53 Montée batterie de la Montagne
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83550
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 860,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: place Félix Baret
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat,no358994," Département Tarn et Garonne ").
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/11/2023