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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de soins de support comprenant les activités d'art thérapie et relaxation en faveur des patients du service d'oncologie médicale sur le site de la Pitié Salpêtrière, établissement du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Description: Prestations de soins de support comprenant les activités d'art thérapie et relaxation en faveur des patients du service d'oncologie médicale sur le site de la Pitié Salpêtrière, établissement du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Universitée
Identifiant de la procédure: 5da6258b-4534-4c60-82d1-ff0d3501593d
Avis précédent: f048702b-4db8-463e-b0bf-375958dbe5bc-02
Identifiant interne: APHPSU24-031
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98000000 Autres services communautaires, sociaux et personnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date limite pour toute question : 08/07/2024 à 12h00 Date limite de remise des offres : 16/07/2024 à 12h00 Informations complémentaires sur l'attribution : Durée du marché : 1 an reconductible 3 fois (max 4 ans) Lot 1 : sans montant minimum Montant maximum : 299520 Euros H.T. Lot 2 : Sans montant minimum Montant maximum : 211968 Euros H.T.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de séances d'art thérapie en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Description: Prestations de soins de support comprenant les Prestation de séances d'art thérapie en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Identifiant interne: APHP.SU24-031 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92312000 Services artistiques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du Code de la Commande Publique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, notée sur 100 points et pondérée à 55% selon la décomposition suivante : - Activités : 40 points ; - Organisation de la prestation : 40 points ; - Expérience : 20 points.
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 « Développement durable » pondéré à 5 %. Le critère développement durable de l'offre est évalué sur la base du cadre de réponse développement durable. Il est noté sur 100 points et pondérée à 5% selon la décomposition suivante : - Types de produits utilisés : 35 points ; - Nature du matériel utilisé : 35 points ; - Moyens de transport utilisés : 30 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de relaxation : soins corporels relaxants et pratique psycho corporelle en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Description: Prestation de relaxation : soins corporels relaxants et pratique psycho corporelle en faveur des patients du service d'oncologie médicale de l'hôpital Pitié Salpêtrière
Identifiant interne: APHP.SU24-031
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92620000 Services liés au sport
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R. 2152-1 du Code de la Commande Publique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, notée sur 100 points et pondérée à 55% selon la décomposition suivante : - Activités : 40 points ; - Organisation de la prestation : 40 points ; - Expérience : 20 points.
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 « Développement durable » pondéré à 5 %. Le critère développement durable de l'offre est évalué sur la base du cadre de réponse développement durable. Il est noté sur 100 points et pondérée à 5% selon la décomposition suivante : - Types de produits utilisés : 35 points ; - Nature du matériel utilisé : 35 points ; - Moyens de transport utilisés : 30 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 299 520,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASSOCIATION LES CHEMINS CREATIFS
Offre:
Identifiant de l’offre: 24-031 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24-031 LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 18/10/2024
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 968,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EI CLAUDIA GOUDA
Offre:
Identifiant de l’offre: 24-031 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24-031 LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 18/10/2024
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction Générale, Cellule des marchés
Téléphone: +33 142176182
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177500055000130
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ASSOCIATION LES CHEMINS CREATIFS
Numéro d’enregistrement: 49202898000018
Adresse postale: 10 Impasse de l'Espérance
Ville: Chatillon
Code postal: 92320
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EI CLAUDIA GOUDA
Numéro d’enregistrement: 82460479700012
Adresse postale: 99 rue Compans 75019
Ville: Paris
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 15d0f779-532a-431d-af0f-2e61cca042e8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2024 16:23:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 682714-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024