1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: A.S.B.L Cité de l'espoir
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de produits d'alimentation entérale et matériel d'administration
Description: Fournitures de produits d'alimentation entérale et matériel d'administration
Identifiant de la procédure: 850d4308-8f29-447b-b40f-2f1a8234a252
Identifiant interne: PPP1Z4-102/4175/MPnourritureentérale2024102
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 580 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CNO et AE
Description: CNO et AE
Identifiant interne: MPnourritureentérale2024102_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine des Croisiers 2
Ville: Andrimont
Code postal: 4821
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: A.S.B.L Cité de l'espoir
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Date de fin de durée: 02/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La personne désignée comme représentant-diététicien du soumissionnaire (voir point 5.C pour plus d’explication sur son rôle) doit posséder une qualification de diététicien. Cette personne est désignée (nommément) dès la remise de l’offre et la copie de son diplôme de diététicien est fournie avec l’offre.Niveau(x) minimal(aux): Possession du diplôme
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Le soumissionnaire doit avoir une autorisation de l’AFSCA (Agence (belge) Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire) pour la vente de ces produits.Niveau(x) minimal(aux): Possession de l'autorisation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Goût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre de goûts disponibles
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/12/2024 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Domaine des Croisiers, 2 bureau des achats
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: A.S.B.L Cité de l'espoir
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: A.S.B.L Cité de l'espoir
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériel
Description: Matériel
Identifiant interne: MPnourritureentérale2024102_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine des Croisiers 2
Ville: Andrimont
Code postal: 4821
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: A.S.B.L Cité de l'espoir
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Date de fin de durée: 02/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La personne désignée comme représentant-diététicien du soumissionnaire (voir point 5.C pour plus d’explication sur son rôle) doit posséder une qualification de diététicien. Cette personne est désignée (nommément) dès la remise de l’offre et la copie de son diplôme de diététicien est fournie avec l’offre.Niveau(x) minimal(aux): Possession du diplôme
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/12/2024 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Domaine des Croisiers, 2 bureau des achats
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: A.S.B.L Cité de l'espoir
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: A.S.B.L Cité de l'espoir
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Eau gélifiée
Description: Eau gélifiée
Identifiant interne: MPnourritureentérale2024102_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Domaine des Croisiers 2
Ville: Andrimont
Code postal: 4821
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: A.S.B.L Cité de l'espoir
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Date de fin de durée: 02/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: La personne désignée comme représentant-diététicien du soumissionnaire (voir point 5.C pour plus d’explication sur son rôle) doit posséder une qualification de diététicien. Cette personne est désignée (nommément) dès la remise de l’offre et la copie de son diplôme de diététicien est fournie avec l’offre.Niveau(x) minimal(aux): Possession du diplôme
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Le soumissionnaire doit avoir une autorisation de l’AFSCA (Agence (belge) Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire) pour la vente de ces produits.Niveau(x) minimal(aux): Possession de l'autorisation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Goût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Nombre de goûts disponibles
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/12/2024 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Domaine des Croisiers, 2 bureau des achats
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: A.S.B.L Cité de l'espoir
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: A.S.B.L Cité de l'espoir
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: A.S.B.L Cité de l'espoir
Numéro d’enregistrement: 0408147789
Adresse postale: Domaine des Croisiers 2
Ville: Andrimont
Code postal: 4821
Subdivision pays (NUTS): Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Point de contact: Renaud Henry
Téléphone: +32 87840157
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Télécopieur: +32 22349842
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a09c7de1-134f-4524-b0d1-e4e747478ec9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2024 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 06/11/2024 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 682809-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024